Code général des impôts, livre des procédures fiscales, directives et autres textes Rédaction des Editions Francis Lefebvre Francis Lefebvre - Code pratique Francis Lefebvre
6 ouvrages disponibles Afficher les ouvrages Épuisés
Volume n° 137 S. Van Drooghenbroeck Parution : 01/2013 Anthemis 978-2-87455-417-9
Habituellement expédié sous 2 à 5 jours
Liberté d'expression et droits concurrents - La presse, ses libertés et sa responsabilité - La présomption d'innocence face à la médiatisation des procès M. Isgour, K. Lemmens, A. Strowel... Parution : 11/2008 Anthemis 978-2-87455-113-0
Sous la direction de Yves Cartuyvels, Hugues Dumont, François Ost, Michel van de Kerchove, Sébastien Van Drooghenbroeck Y. Cartuyvels, H. Dumont, F. Ost... Parution : 09/2007 Facultés Universitaires Saint-Louis Bruxelles - F.U.S.L. - Droit 978-2-8028-0176-4
Habituellement expédié sous 6 à 10 jours
Trois années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme 2002-2004 - Articles 7 à 59 de la Convention, protocoles additionnels Volume n° 2 S. Van Drooghenbroeck Parution : 10/2006 Larcier - Les dossiers du Journal des tribunaux 978-2-8044-2371-1
Sous la direction de Hugues Dumont, François Ost et de Sébastien Van Drooghenbroeck H. Dumont, F. Ost, S. Van Drooghenbroeck Parution : 11/2005 Bruylant 978-2-8027-2090-4
Expédié sous 24 heures
Prendre l'idée simple au sérieux S. Van Drooghenbroeck Parution : 04/2002 Facultés Universitaires Saint-Louis Bruxelles - F.U.S.L. - Droit 978-2-8028-0144-3