Quel avenir pour le modèle juridque français dans le monde ? N°41

Présentation par l'éditeur
Le droit français, spécialement à travers le Code civil, a longtemps constitué un modèle juridique dans le monde. Cette réalité du XIX^e siècle a-t-elle encore une consistance aujourd'hui ?

Pour répondre à cette interrogation, le Laboratoire de droit privé de la Faculté de droit et des sciences politiques de Montpellier a organisé, sous la responsabilité scientifique du professeur Rémy Cabrillac, un cycle de conférences étalées sur l'année universitaire 2010-2011. Ce sont ces conférences que rassemble cet ouvrage.

La première partie de l'ouvrage, à travers différentes contributions françaises, s'interroge sur la réalité actuelle de l'influence du modèle français, à travers la place du droit français au sein du droit continental, l'influence du droit français sur les projets européens de droit des contrats, la persistance du code à la française comme modèle de droit, le rôle de modèle de cour suprême que pourrait jouer la Cour de cassation et les changements apportés à notre modèle par l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité.

La seconde partie du cycle de l'ouvrage rassemble des contributions étrangères envisageant la persistance du droit français comme modèle, dans les zones du monde où il a eu le plus d'influence durant les siècles passés, Moyen-Orient, Afrique et Amérique latine.

Jean-Marc Baïssus, directeur de la fondation pour le droit continental - Rémy Cabrillac, professeur à la Faculté de droit et des sciences politiques de Montpellier - Jean-Louis Gillet, président de chambre MAS à la Cour de cassation - Grégoire Jiogue, professeur à l'Université de Yaoundé 2 - Daniel Labetoulle, vice-président de la Commission supérieure de codification - Denis Mazeaud, professeur à l'Université de Paris II (Panthéon-Assas) - Fade Nammour, professeur à l'université libanaise - Dominique Rousseau, professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Paris I), membre de l'Institut universitaire de France - Mauricio Tapia, professeur à l'Université du Chili, Santiago.