Commenté 21e édition Collectif Dalloz Dalloz - Codes Dalloz
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Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation Christian Atias, Jean-Luc Aubert, Alain Bénabent, Guy Canivet, Cour de cassation, Daniel Tricot Editeur : Droit In-Situ Collection : Cour de cassation ISBN : 978-2-35441-034-6 Parution : 05/2005 Thème : Droit > Droit privé > Procédure civile et voies d'exécution > Procédure civile
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Présentation par l'éditeur Cette vieille dame qu'est la Cour de cassation, pratique depuis son origine un art subtil dont elle tire son nom. D'un maniement complexe, cette technique, parfois énigmatique, est le faîte de notre système judiciaire. Loin de la concision de certains arrêts de la Cour, quelques-uns des plus brillants esprits de notre doctrine nous en donnent quelques clés de compréhension. De la distinction du fait et du droit qui commande la compétence de la Cour en passant par la distinction incertaine entre manque de base légale ou violation de la loi ou encore l'art, ô combien difficile, de la motivation judiciaire, l'édition de ce cycle de conférences de tout premier plan aborde pour cette première édition des questions complexes et donnant matière à maintes réflexions. Elle sera suivie courant 2006, toujours sur ce thème, par la publication d'un nouveau cycle encore plus ambitieux. Une organisation pédagogique des connaissances : > Vous amener le plus rapidement possible a la compréhension des connaissances. > Toujours contextualisées, les informations objectives prennent sens autour de discours des plus grands auteurs. > Le système est intuitif. Vous n'avez pas à comprendre le mode de fonctionnement. Le système est au service de votre mode de raisonnement. Un gain de temps significatif : > Temps de la participation aux journées de formation, aux colloques et conférences. > La modularité d'accès aux discours, avec des entrées directes et instantanées à la problématique ou la partie d'intervention qui vous intéresse. > Vos recherches documentaires accessibles en tout point de pertinence avec le discours de l'intervenant. Les séquences vidéo sont tirées du cycle de conférences de la Cour de cassation qui s'est tenu du 15 mars au 17 mai 2005, en accord avec l'ensemble des intervenants. Le présent colloque et son enregistrement sont protégés par le code de la propriété Intellectuelle et les lois Internationales. Indications techniques : Fonctionnement sur PC avec les systèmes d'exploitation : Windows 98 SE, Windows 2000, Windows NT, Windows XP. Fonctionnement avec Internet Explorer 5 et versions supérieures. Un dispositif son standard est nécessaire pour l'écoute de la bande-son des séquences vidéo. Pour plus de détails voir la notice interne. Guy Canivet, Premier Président de la Cour de cassation. Jean-Luc Aubert, Conseiller honoraire à la Cour de cassation. Alain Bénabent, Agrégé des Facultés de droit, Avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. Daniel Tricot, Président de la Chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation. Christian Atias.
Le risque Cour de cassation La documentation française
3e édition C. Atias Presses Universitaires de France - P.U.F.
(Avec extraits de jurisprudence sur les principales questions pratiques et formules) 6e édition C. Atias Edilaix
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