Le crédit d'impôt recherche

Présentation par l'éditeur
Puissant instrument de soutien des efforts de recherche-développement des entreprises, le crédit d'impôt recherche a fait l'objet d'une réforme d'envergure, en 2008, qui a métamorphosé ce dispositif incitatif pour en faire l'un des plus performants au monde.
Particulièrement prisé des entreprises, il intéresse également les autres acteurs de la R&D, du secteur privé comme du secteur public.

Sa mise en oeuvre exige une approche pluridisciplinaire, c'est pourquoi cet ouvrage a été conçu et écrit pour être pareillement utilisé par des responsables financiers ou par des experts de toutes spécialités.

Facilité d'accès, mais aussi richesse dans l'illustration, en puisant dans une abondante jurisprudence de nombreux exemples, qui accentuent la présentation volontairement
concrète qui a été retenue pour expliquer comment bénéficier de cette aide fiscale, dans des conditions optimales.

Faire le meilleur usage du CIR suppose une bonne connaissance de sa finalité économique et de son champ d'application. Tout comme il est nécessaire d'être à même d'identifier avec précision les opérations à réaliser, et les dépenses qu'il faut exactement valoriser. Nombre d'opportunités sont disponibles, qu'il convient de saisir. La déclaration du CIR et l'anticipation de son contrôle s'avèrent des exercices délicats, recelant des pièges à éviter.

Tous ces aspects sont abordés, et bien d'autres questions, d'un indéniable intérêt lorsque se prennent les décisions d'orientation de la politique R&D de l'entreprise, en incluant un commentaire des ultimes modifications apportées par la loi de finances pour 2011.

Daniel Boucher, avocat au barreau de Lyon, spécialisé en droit fiscal, exerce au sein de LEGIA Fiscalité, structure qu'il a créée, il a maintenant plus de vingt ans. Il intervient des activités de formation.