L'aventure de Maurice Lauré D. Brunel Editions d'Organisation
Richard Crône, Marie-Cécile Forgeard, Bertrand Gelot Editeur : Defrénois Collection : Hors collection ISBN : 978-2-85623-039-8 188 pages - Parution : 05/2002 Thème : Droit > Droit privé > Droit civil > Successions / Libéralités
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Présentation par l'éditeur Ce commentaire traite en premier lieu des droits du conjoint survivant, qui sont au centre de la réforme : les auteurs ont suivi la démarche du législateur, de l'affirmation de droits théoriques à l'instauration de véritables mesures de protection, et proposent ensuite une réflexion sur le devenir des libéralités entre époux. La deuxième et la troisième partie de l'étude sont consacrées à la réforme des successions dans son ensemble, du moins pour les dispositions que la loi, à l'initiative du Sénat, a finalement retenues. Reprenant une méthode qui a fait ses preuves, les auteurs guident le lecteur à travers un texte non dénué d'embûches - les compromis politiques consentis pour parvenir à son adoption ne l'ont pas simplifié - sans tomber dans les précipices théoriques qui pourraient s'ouvrir çà et là. Ils ont privilégié une perspective pratique et, pour cela, illustrent leurs explications d'exemples chiffrés qui valent mieux que de longs discours ; en annexe, des formules sont proposées à la méditation des praticiens. Extrait de la préface de Georges Morin.
1re édition M.-C. Forgeard, N. Levillain Dalloz
Droit rural, droit de la construction, urbanisme et environnement 13e édition - Tome 3 B. Gelot, JP Gilles, D. Krajeski... Defrénois
Droit de la famille : régimes matrimoniaux, PACS, divorce, libéralités, successions et indivision 13e édition - Tome 2 R. Crône, B. Gelot, L. Ricco Defrénois
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Avantager son conjoint, préparer le partage de ses biens, aider ses petits-enfants, profiter des bonus fiscaux Rédaction de La Revue Fiduciaire Groupe Revue Fiduciaire
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