Commenté 21e édition Collectif Dalloz Dalloz - Codes Dalloz
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6e édition Thierry Andrier Editeur : LexisNexis Collection : Litec Immo ISBN : 978-2-7110-0390-7 266 pages - Parution : 11/2004 Thème : Droit > Droit privé > Droit immobilierAutre thème : Droit > Droit privé > Droit commercial > Sociétés et autres groupements
Épuisé (non disponible chez l'éditeur)
Présentation par l'éditeur L'extraordinaire développement des sociétés civiles immobilières de type « patrimonial » a de multiples raisons. Instrument privilégié de l'organisation de son patrimoine, la SCI est également un merveilleux moyen d'optimisation fiscale. Les possibilités d'utilisation de cette société sont innombrables, mais avant de se lancer dans l'aventure sociale, il faut avoir parfaitement assimilé les règles de fonctionnement des sociétés, les consignes de sécurité à respecter et la préparation indispensable à cette aventure. Ce guide est à la fois un ouvrage pratique et complet sur les SCI patrimoniales. Il analyse un à un tous les mécanismes pouvant intervenir dans le montage d'une SCI, faisant clairement apparaître les avantages, mais aussi les limites de ces mécanismes. À l'aide d'exemples pratiques et de différents modèles (statuts, procès-verbaux d'assemblée, lettre de convocation...), l'auteur décrit avec précision tous les stades d'évolution d'une SCI depuis sa constitution jusqu'à sa dissolution. Cette sixième édition a été revue complètement pour tenir compte des importantes modifications relatives à la loi de finances pour 2004. Thierry Andrier est notaire à Annemasse.
Guide pratique 7e édition T. Andrier LexisNexis
Tome 533 E. Meiller L.G.D.J
Sous la direction scientifique de Jean-Philippe Tricoire Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté - C.R.J.F.C., JP Tricoire Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M.
Contrat de location, usage des lieux, loyer, charges, travaux, congés, dépôt de garantie, annexes E. Tavignot Le Particulier éditions
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