C. Lopez L.G.D.J - Systèmes
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Texte annoté Bertrand Couette, Jérémie Couette Editeur : Eyrolles Collection : Droit ISBN : 978-2-212-12667-9 182 pages - Parution : 02/2010 Thème : Droit > Droit public > Droit administratif > Marchés publicsAutre thème : Droit > Droit public > Droit administratif > Les biens > Travaux publics
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Présentation par l'éditeur L'objectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et d'assurer la cohérence des dispositions du nouveau CCAG avec les évolutions du cadre législatif et réglementaire, et notamment celles du Code des marchés publics dans sa version de 2006. Au travers d'annotations pratiques et d'une présentation des décisions jurisprudentielles marquantes, ce guide fait le lien entre le texte de l'ancien et du nouveau CCAG et en illustre la portée. Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux a été approuvé par l'arrêté du 8 septembre 2009. En vigueur depuis le 1er janvier 2010.
2e édition B. Couette Eyrolles
A jour de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement 2e édition B. Couette, T. Ouazan LexisNexis
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A.-M. Michelot, B. Michelot La documentation française
Intervenants, passation et exécution 5e édition P. Grelier Wyckoff Eyrolles
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