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Les principes de la responsabilité civile

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Les principes de la responsabilité civile

8e édition
Patrice Jourdain
Editeur : Dalloz
Collection : Connaissance du droit
Droit privé
ISBN : 978-2-247-10353-9
178 pages - Parution : 11/2010

Thème : Droit > Droit privé > Droit civil > Obligations > Responsabilités


12,10 €   11,49 €

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Présentation par l'éditeur
Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective. Il en est résulté un droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements entre la faute et le risque, et menacé aujourd'hui dans son avenir par l'apparition de mécanismes d'indemnisation collective. Les principes de ce droit n'en demeurent pas moins, mais leur confrontation avec les techniques de socialisation des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions de l'institution.

Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir.

Patrice Jourdain, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).

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