Rédaction des Editions Francis Lefebvre Francis Lefebvre - Mémento pratique Francis Lefebvre
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La douane : théorie et pratique Jacques Dechaume, Walter Venturelli Editeur : Génie des glaciers ISBN : 978-2-84347-822-2 252 pages - Parution : 08/2011 Thème : Droit > Droit privé > Autres droits > Droit des transportsAutre thème : Droit > Droit privé > Procédure civile et voies d'exécution > Autres ouvrages
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Présentation par l'éditeur Conçu pour les étudiants en Transport ou Commerce International et la formation continue, cet ouvrage propose des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union Européenne. Bénéficiant d'une longue expérience de la formation dans le domaine du transport, les auteurs nous font ici partager leurs compétences techniques et pédagogiques. Ils ont également participé, chez le même éditeur, à la rédaction de divers ouvrages : « Etudes de cas transport », « L'action commerciale appliquée au transport », « Le transport routier ». 1 - L'environnement institutionnel et règlementaire : L'UE, le contrôle du commerce extérieur, l'organisation de la douane... 2 - Les procédures douanières : Le dédouanement, le DAU, les nomenclatures... 3 - L'attribution d'un régime douanier : Régimes définitifs, régimes de circulation, régimes économiques... 4 - Le régime fiscal des échanges intra-communautaires : Échanges de biens, échanges de services... 5 - Mode d'emploi des déclarations : Le DAU, la déclaration d'échanges de biens...
Préface Christian Scapel P. Garo Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M.
Le contrat de transport de marchandises J. Aubert Ellipses
Commenté 12e édition Collectif Dalloz Dalloz
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