Procédure pénale

Présentation par l'éditeur
Licence, Master

La procédure pénale est une discipline tout à la fois passionnante et ardue. Elle se trouve au coeur de conflits idéologiques, mais présente aussi une grande complexité. Le Code de procédure pénale se compose de principes fondamentaux et de dispositions techniques. Il subit l'influence croissante du droit constitutionnel et des droits européens. Il fait l'objet de réformes permanentes.

Cet ouvrage propose une vision synthétique et pédagogique de la matière. Il combine une présentation du Code de procédure pénale, de la jurisprudence et une réflexion plus générale sur la matière.

Il est à jour des réformes les plus récentes, notamment de la loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI II), de la loi du 14 avril 2011 relative à la garde à vue, de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, et, enfin, de la loi du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs.

L'ouvrage s'adresse aux étudiants en licence et master de droit ainsi qu'à ceux qui préparent un concours administratif.

Plan de l'ouvrage :

Première partie : Les principes généraux
Deuxième partie : La preuve pénale
Troisième partie : Les actions
Quatrième partie : La mise en état
Cinquième partie : Le jugement
Sixième partie : Les voies de recours

Étienne Verges est agrégé de droit privé et sciences criminelles. Professeur à l'université de Grenoble, il est membre de l'Institut universitaire de France. Il est titulaire de plusieurs chroniques de législation et de jurisprudence dédiées à la procédure pénale.