Droit des assurances

Présentation par l'éditeur
Le contrat d'assurance est devenu un « grand contrat » en raison de sa place dans l'économie et de son apport aux mécanismes fondamentaux du droit commun des contrats et des obligations. L'étude des règles générales applicables au contrat d'assurance est ici précédée de la présentation du régime juridique et administratif des entreprises et des intermédiaires d'assurances. L'ouvrage expose également les règles particulières applicables à certaines catégories d'assurances : les assurances de dommages et les assurances de personnes.

Cette nouvelle édition comporte un « Coin des amateurs », qui permet de se référer aux questions d'actualité parmi lesquelles :
• la crise de l'assurance de responsabilité des chirurgiens, des anesthésistes et des gynécologues-obstétriciens ;
• l'assurance de responsabilité et l'indemnisation des victimes de l'amiante et du Mediator ;
• l'évaluation du préjudice corporel ;
• les conséquences des crises financières de 2008-2009 et de 2011-2012 sur les actifs des sociétés d'assurance ;
• l'assurance sous forme électronique;
• les avatars du projet de réforme de l'assurance des catastrophes naturelles ;
• l'appropriation par les banques des bénéfices techniques et financiers des assurances emprunteurs ;
• le jackpot fiscal des assurances-vie.

Destiné en priorité aux étudiants de licence et de master, l'ouvrage peut également être utile aux praticiens du droit des assurances.

Plan de l'ouvrage :
Chapitre 1 – Les fondements de l'assurance
Chapitre 2 – Les protagonistes de l'opération d'assurance
Chapitre 3 – L'évolution du contrat d'assurance
Chapitre 4 – Le risque garanti
Chapitre 5 – L'exécution du contrat d'assurance
Chapitre 6 – Les contestations entre l'assureur et l'assuré
Chapitre 7 – Les règles communes aux assurances de dommages
Chapitre 8 – Les règles propres aux assurances de responsabilité
Chapitre 9 – L'assurance de responsabilité automobile
Chapitre 10 – Les assurances de personnes et de dommages corporels
Chapitre 11 – Les principaux contrats d'assurance-vie
Chapitre 12 – Le régime de l'assurance-vie

Jérôme Bonnard est professeur à l'université de Paris VIII Saint-Denis et membre du Laboratoire de droit médical et de la santé (équipe d'accueil n° 1581). Il enseigne le droit des assurances et dirige un master professionnel de droit des affaires et fiscalité.