| La responsabilité civile des notaires
Aubert J.-L. Crône R. Éditeur : Defrénois Collection : Hors collection |
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| INTRODUCTION |
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Préface : PRÉFACE La première édition du livre du Conseiller Aubert avait donné au notariat, sur un sujet sensible entre tous, un ouvrage non seulement réfléchi et bien informé, mais écrit dans une langue juridique impeccable : il avait marqué les esprits par sa rigueur intellectuelle sans concession. Après sa parution, la responsabilité des notaires y perdit le mystère et parfois même l’arbitraire qui semblait sa marque de fabrique pour beaucoup de nos confrères, pour s’insérer, tel une pierre parmi bien d’autres, dans l’immense construction jurisprudentielle édifiée depuis un siècle autour des articles 1382 et 1383 du Code civil. Allégées par la suite des développements qui concernaient la garantie collective considérée comme une matière à part, les rééditions régulières de ce court et dense traité ont démontré la pertinence des analyses théoriques de l’auteur et son utilité pratique face à l’évolution permanente et parfois contradictoire de la jurisprudence, dont elles retraçaient avec précision les avancées et... les revirements. La présente édition, la première depuis le décès de l’auteur, a été remaniée, annotée et mise à jour par Richard Crône, qui sait allier, comme Jean-Luc Aubert, les qualités du juriste et l’expérience du praticien : l’ouvrage va prendre place désormais dans la petite cohorte des traités de droit usuel les plus importants, sachant joindre à la facilité du maniement la qualité de l’information, sans trahir l’inspiration de l’auteur. Il s’agit non seulement d’un traité de la responsabilité civile professionnelle des notaires, mais aussi d’un véritable manuel théorique et pratique de la profession de notaire évoquant son rôle d’officier public, de témoin privilégié, d’authentificateur et celui, plus vague mais exigeant, de conseil (ou pour utiliser une formule de Jeanne de Poulpiquet rappelée dans l’ouvrage, ajoutant au «devoir légal d’authenticité », le « devoir jurisprudentiel de conseil»), fournissant même, aux praticiens que nous sommes, de quoi démontrer que l’on a bien satisfait aux exigences de l’accomplissement des diligences par des procédés « dont la parfaite licéité n’est pas discutable » ou des propositions en vue de limiter l’étendue de la responsabilité du notaire, même si, comme le souligne M. Aubert lui-même, « les solutions sur ce terrain sont nécessairement décevantes ». Chaque bibliothèque de nos offices se doit de posséder ce traité : mais sa vraie place n’est pas dans les rayons de celle-ci, mais sur le bureau même de chacun d’entre nous, afin de pouvoir être consulté à tout moment. Bernard Reynis,Notaire à Paris, Président du Conseil supérieur du notariat |