Essai sur la notion d'objet du contrat

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Présentation par l'éditeur
Si l’on distingue volontiers en doctrine l’objet de l’obligation (la prestation)
de l’objet de la prestation (le bien), la notion d’objet appliquée au contrat
directement est diversement appréciée. Il est généralement avancé qu’elle
renverrait, par ellipse, à l’objet des obligations nées du contrat. À l’origine de
cette position figure une perception analytique du contrat encouragée par la
définition classique de celui-ci : le contrat étant un accord des volontés créateur
d’obligations, leur somme suffirait à en traduire la matière. Le Code civil
énonce d’ailleurs l’objet à partir d’une obligation envisagée de manière
singulière et sous le seul angle du débiteur. Il serait ce à quoi il s’engage, le
quid debetur.

Cependant, le contrat s’épuise-t-il dans la somme des obligations qu’il crée ?
Cette vision traditionnelle de l’objet suffit-elle à rendre compte de ce que les
parties ont voulu, de l’opération qu’elles poursuivent ?

Cette thèse invite à redécouvrir la notion d’objet, son histoire et les liens
qu’elle entretient avec le contrat, pour montrer que l’objet du contrat vient
précisément saisir cette opération juridique concrète voulue par les parties. Il
permet d’appréhender le contrat de manière globale et unitaire, il en saisit la
finalité immédiate tout en se distinguant notamment des notions de cause et de
prestation caractéristique.