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Mariage et conjugalité - Essai sur la singularité matrimoniale
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Mariage et conjugalité - Essai sur la singularité matrimoniale

Thèse récompensée par le Prix Choucri Cardahi 2011 de l’Académie des sciences morales et politiques
Tome 534
B. De Boysson
L.G.D.J - Thèses

Le droit de la conjugalité est en profonde mutation et la singularité du mariage se voile (...) Lire la suite
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La notion de bien

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La notion de bien

Tome 489
Pierre Berlioz
Editeur : L.G.D.J
Collection : Thèses
Bibliothèque de droit privé
ISBN : 978-2-275-03259-7
608 pages - Parution : 10/2007

Thème : Droit > Droit privé > Droit civil > Biens


46,65 €   44,32 €

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Présentation par l'éditeur
Traditionnellement, le bien est défini comme une chose susceptible
d’appropriation. Or la propriété, selon une analyse classique, ne pourrait avoir
pour objet que des choses corporelles. Partant, la notion apparaît en décalage
avec l’évolution des richesses, qui se dématérialisent. Elle souffre même d’un
regrettable paradoxe : alors qu'en sont exclus les droits au même titre que les
choses incorporelles, le corps humain, en raison de sa parenté avec les autres
corps, tend à y être inclus. C’est pourquoi la notion de bien devait être
repensée.
Aujourd’hui, l’utilité économique est souvent présentée comme le caractère
essentiel du bien. Toutefois, cette conception conduit à ne mettre l’accent que
sur l’intérêt du bénéficiaire de cette utilité. Or, s'il est certain que le bien
représente une source d'avantages pour son titulaire, il intéresse également les
tiers. La notion – juridique – de bien, se distingue ainsi de celle – économique –
d’actif, qui désigne l’ensemble des sources de richesses dont une personne a la
maîtrise, par sa fonction : tout bien est le gage commun des créanciers de son
bénéficiaire. Deux types de rapports doivent par conséquent être pris en
considération pour rendre compte de la notion : un rapport « interne », entre le
bien et son titulaire ; un rapport « externe », entre les biens et les créanciers de
celui-ci. Le bien est une chose qui a été soustraite à l’usage collectif pour être
attribuée en propre à une personne. Mais il peut ensuite lui être retiré, sur
l’initiative de ses créanciers, lorsqu’elle n’exécute pas ses obligations à leur
égard.
Élément du patrimoine d’une personne, le bien doit donc être défini comme
une chose appropriée et saisissable.

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