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Le temps juridique en droit privé, essai d'une théorie générale
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Le temps juridique en droit privé, essai d'une théorie générale

M. Cresp
Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. - Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles

L'étude des rapports du temps et du droit privé, menée dans une perspective juridique, consiste à (...) Lire la suite
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L'évidence en contentieux administratif

L'évidence en contentieux administratif

Préface de René Hostiou, avant-propos de Marc Joyau
J.-Y. Vincent
Parution : 03/2013
Presses Universitaires de Rennes - P.U.R. - L'univers des normes

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La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat,

La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation)

Contribution à l'étude des représentations de la justice - Prix de l'Académie française, Fondation Viard
Volume n° 125
F. Malhière
Parution : 04/2013
Dalloz - Nouvelle Bibliothèque de Thèses
978-2-247-12623-1


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La formation historique de la théorie de l'acte administratif unilatéral

La formation historique de la théorie de l'acte administratif unilatéral

Prix Paul Deschanel de la Chancellerie des Universités de Paris, Prix de thèse de l'Association française pour la recherche en droit administratif
Volume n° 124
A.-L. Girard
Parution : 04/2013
Dalloz - Nouvelle Bibliothèque de Thèses
978-2-247-12622-4


64,00 €  60,80 €

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Le contribuable et l'Etat

Le contribuable et l'Etat

L'impôt et la garantie constitutionnelle de la propriété (Allemagne - France) - Prix Henri Texier de l'Académie des sciences morales et politiques, Premier prix ex-aequo du Centre français de droit comparé
Volume n° 126
A. Mangiavillano
Parution : 04/2013
Dalloz - Nouvelle Bibliothèque de Thèses
978-2-247-12625-5


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Le divin, l'Etat et le droit international

Le divin, l'Etat et le droit international

Essai sur l'apport de la pensée biblique et du religieux dans la construction du droit international contemporain
M. Altbuch
Parution : 03/2013
Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. - Droit et religions
978-2-7314-0869-0


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L'évidence en contentieux administratif

L'évidence en contentieux administratif

Préface de René Hostiou, avant-propos de Marc Joyau
J.-Y. Vincent
Parution : 03/2013
Presses Universitaires de Rennes - P.U.R. - L'univers des normes
978-2-7535-2138-4


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Recherches sur la doctrine de l'administration

Recherches sur la doctrine de l'administration

Préface de Maryse Deguergue
W. Tamzini
Parution : 03/2013
L'Harmattan - Logiques Juridiques
978-2-336-29052-2


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Gouverner par accommodements

Gouverner par accommodements

Stratégies autour de la carte scolaire
Volume n° 22
L. Barrault
Parution : 03/2013
Dalloz - Nouvelle Bibliothèque de Thèses
978-2-247-12619-4


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Le risque dans les contrats administratifs

Le risque dans les contrats administratifs

Prix de thèse de l’Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA), Prix de thèse de l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
Tome 274
T Pez
Parution : 02/2013
L.G.D.J - Thèses
978-2-275-04012-7


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L'état et la protection de la santé des travailleurs

L'état et la protection de la santé des travailleurs

Prix Jean-Marie Auby de l’Association française de droit de la santé - Prix André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris - Prix de thèse de l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
Tome 273
S. Brimo
Parution : 01/2013
L.G.D.J - Thèses
978-2-275-04011-0


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Sociétés et établissements stables en droit fiscal international et de l'Union

Sociétés et établissements stables en droit fiscal international et de l'Union européenne

Préface de Daniel Gutmann
I. Riu
Parution : 12/2012
L'Harmattan - Finances publiques
978-2-336-00595-9


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