Obligations et responsabilités du banquier

Présentation par l'éditeur
Au coeur d'un contentieux changeant et technique, les obligations et les responsabilités du banquier font l'objet d'une opposition permanente. Prises entre le marché, les attentes consuméristes et les risques systémiques, elles posent des choix délicats au juge et au législateur. Le souci légitime de protéger le client, contrebalancé par la nécessité de préserver les intérêts du banquier, rend encore l'équilibre difficile. Il en résulte un contentieux nourri, d'autant que dans la diversité des situations, il en est toujours une pour remettre en cause ce qui semblait acquis.

L'ouvrage est conçu comme un outil de réflexion et de décision. Rédigé à partir d'une exploration méthodique du contentieux, il présente les obligations et les responsabilités du banquier de manière fonctionnelle.

Cette deuxième édition, largement augmentée et enrichie, tient compte des dernières évolutions de la matière. Elle s'appuie désormais sur l'analyse de près six mille cinq cents références à la jurisprudence ou à la doctrine. Elle intègre aussi, pour certaines questions transnationales comme le secret bancaire ou le blanchiment, des éléments de droit comparé : Allemagne, Liechtenstein, Luxembourg, Monaco, Suisse, Territoires dépendants et associés du Royaume-Uni ou du Royaume des Pays-Bas.

La grille de lecture proposée s'adresse à ceux, qui, confrontés au contentieux bancaire, s'interrogent sur le bien-fondé de l'action qu'ils envisagent ou qu'on leur intente.

Cet ouvrage est particulièrement destiné aux praticiens du droit bancaire : magistrats, avocats et juristes d'entreprises spécialisés, responsables des services juridiques des établissements de crédit.

Fourniture de crédit, rufus, rupture - Respect du formalisme - Sécurité, surveillance - Exécution de l'ordre du client - Restitution des valeurs déposées - Secret bancaire - Information du client, de la caution et des tiers - Devoir de conseil et de mise en garde - Rémunération du banquier - Conflits d'intérêts, mauvaise foi, abus - Délits bancaires et boursiers - Responsabilités disciplinaire et pécuniaire.

Richard Routier, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université d'Auvergne Clermont-Ferrand I.