1979, genèse d'une loi sur les archives

Sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin, Bruno Ricard, Noé Wagener

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39,00 €
  • : La documentation française
  • : Travaux et documents
  • : 12/2019
  • : 978-2-11-157027-6
732 pages
Résumé

Résumé

Il y a quarante ans, le 3 janvier 1979, était promulguée une loi « sur les archives ». Cette loi venait combler ce qui, rétrospectivement, était perçu comme un vide législatif presque bicentenaire.

C'est au nom de cette loi - aujourd'hui intégrée au Code du patrimoine que les politiques publiques en matière d'archives sont conduites en France depuis cette date, entraînant chaque jour les administrations à édicter des milliers de décisions juridiques concernant « leurs » archives (les archives publiques) et, bien plus marginalement, les archives « des autres » (les archives privées). Décisions de détruire des documents et des données ou, au contraire, de les conserver ; décisions de les communiquer à tous, ou aux uns mais pas aux autres, ou à personne... : la loi de 1979 sert de fondement à une gigantesque masse d'opérations de qualification juridique à partir desquelles historiens, écrivains, généalogistes, citoyens écrivent l'histoire, construisent leurs histoires — et, dans tous les cas, exercent leurs droits.

C'est à l'histoire de cette loi du 3 janvier 1979 que s'est attelée la recherche collective dont ce livre est issu. Non l'histoire des archives (les documents), ni l'histoire des Archives (les institutions), mais d'abord et avant tout l'histoire encore inédite d'un texte sur les archives, ici littéralement « déplié » grâce aux archives. « Déplier » ce texte, c'est comprendre de quelles constructions il est le produit et de quelle stratification il est la dernière couche (première partie) ; c'est aussi saisir la diversité des, modes par lesquels, immédiatement, ce texte est investi, travaillé et déplacé (seconde partie).

Contributions : Marc Olivier Baruch, Mélanie Bauducel, Ronan Bretel, Perrine Canavaggio, Jacques Chevallier, Rosine Cleyet-Michaud, Marie Cornu, Kévin Daligault, Michel Duchein, Stéphane Duroy, Pascal Even, Jérôme Fromageau, Brigitte Guigueno, Françoise Janin, Christine de Joux, Marie Laperdrix, Jean Le Pottier, Marie-Françoise Limon-Bonnet, Nathalie Mallet-Poujol, Patrice Marcilloux, Benjamin Morel, Christine Nougaret, Roger Nougaret, Xavier Perrot, Pascal Plas, Yann Potin, Marie Ranquet, Bruno Ricard, Aude Rcelly, Émilie Terrier, Nicolas Thiébaut, Marion Veyssière, Noé Wagener.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-11-157027-6
Titre 1979, genèse d'une loi sur les archives
Sous-titre Sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin, Bruno Ricard, Noé Wagener
Date de parution 12/2019
Nombre de pages 732
Numéro de série 41
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Marie Cornu, Yann Potin, Christine Nougaret, Bruno Ricard, Noé Wagner
Editeur / Collection / Sous-collection La documentation française / Travaux et documents
Thème Droit > Droit de la culture
Thème secondaire Droit > Droit administratif > Autres ouvrages
Co-éditeur Comité d'histoire du ministère de la Cultue ; Institut des sciences sociales du politique
Format Papier

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