2002 - Genèse d'une loi sur les musées

Sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Dominique Poulot

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39,00 €
  • : La documentation française
  • : 25/01/2022
  • : 9782111575813
820 pages
Résumé

Résumé

Cet ouvrage sur la genèse de la loi sur les musées s'inscrit dans l'histoire récente. Il a fallu en effet attendre 2002 pour qu'une loi nouvelle vienne remplacer le dispositif provisoire conçu en 1945.

Les registres juridiques sur lesquels se pense le musée sous le double rapport du statut de ses collections et de sa structure institutionnelle englobent les notions telles que la propriété publique, le service public, les outils de police administrative, le ressort du contrat, etc. La mobilisation de ces différents registres éclaire les relations complexes qu'on observe entre les acteurs: l'État, les collectivités territoriales, les corps professionnels.

La loi de 2002 porte cette ambition d'une grande loi - la chose est entendue dans les discours publics - comme s'étaient annoncés le droit des monuments historiques ou encore celui des archives. Cet ample matériau est analysé dans le temps de la gestation de la loi et celui de sa concrétisation en 2002, dans le sillage des travaux déjà menés sur la genèse des lois.

Mais ce texte de la loi de 2002 porte aussi un héritage. Il y a un passé dans le présent de cette loi, conçue dans les pas de la loi de 1913. Empruntant une même méthode, parfois de mêmes règles reproduites à l'identique, la loi de 2002 n'en déploie pas moins certaines singularités précisément marquées par le moment de la décentralisation. Comme dans les autres ouvrages Mémoloi, la question du droit des musées a enfin été abordée sous une perspective comparative et internationale.

Contributions : Catherine Ballé, Yves Bergeron, Arnaud Bertinet, Felicity Bodenstein, Nathalie Cerezales, Claire Chastanier, Serge Chaumier, Marie Cornu, Catherine Cuenca, Jean-Paul Demoule, Alice Denolle, Joséphine Dezellus, Nélia Dias, Christophe Doubovetzky, Anne Fornerod, Jérôme Fromageau, Xavier Greffe, Léonie Hénaut, Alexandre Kazerouni, Emmanuelle Lallement, Yannick Lintz, François Mairesse, Amandine Lizot-Morandi, Jesis Pedro Lorente, Antoinette Maget Dominicé, Francine Mariani-Ducray, Raymond Montpetit, Victor Musitelli, Anne Nardin, Vincent Négri, Jean-Raphaël Pellas, Emmanuelle Pollak, Frédéric Poulard, Dominique Poulot, Maxime Reversat, Alberto Roccella, Anthony Saillard, Jacques Sallois, Apolline Sans, Nora Segreto, Jasmina Stevanovic, Émilie Terrier, Nicolas Thiébaut, Sophie Vigneron, Christophe Vital, Daphne Voudouri (t), Noé Wagener.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-11-157581-3
EAN 9782111575813
Titre 2002 - Genèse d'une loi sur les musées
Sous-titre Sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Dominique Poulot
Date de parution 25/01/2022
Nombre de pages 820
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Dominique Poulot
Editeur / Collection / Sous-collection La documentation française
Thème Droit > Droit de la culture
Format Papier

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