Arbitrage et fiscalité
- Auteur : John Bigwood, Bart Coopman, Jean-Luc Dascotte, Guy Keutgen, Didier Matray, Carlos Mario Molina Betancour, Florence Remacle, Hans Van Houtte, Wasserman
- Editeur : Bruylant
- Parution : 18/02/2002
- EAN : 9782802715580
- 216 pages
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Het colloquium dat CEPINA op 4 december 2001 heeft georganiseerd, zal een thema behandelen dat tot nu toe nauwelijks bestudeerd werd. Het gaat namelijk over de relatie tussen arbitrage en fiscaliteit. De bedoeling is om naast de eventuele fiscale gevolgen van een arbitrale uitspraak, bijvoorbeeld ook de relatie te onderzoeken die kan bestaan tussen de arbiter en de belastingautoriteit, of nog, de mogelijkheid om op arbitrage een beroep te doen om fiscale geschillen te regelen. Daarvoor heet CEPINA vooraanstaande deskundigen uitgenodigd die praktische kennis hebben van arbitrage en fiscaliteit.
Le colloque que le CEPANI a organisé le 4 décembre 2001 porte sur un thème peu examiné jusqu'à présent à savoir la relation entre l'arbitrage et la fiscalité. Il s'agit d'examiner, au-delà des éventuelles conséquences fiscales qu'une sentence arbitrale peut avoir, par exemple les relations qui peuvent exister entre l'arbitre et l'autorité fiscale ainsi que la possibilité de recourir à l'arbitrage pour trancher des différends fiscaux. Pour ce faire, le CEPANI a fait appel à des experts de premier plan ayant une connaissance vécue de l'arbitrage et de la fiscalité.
Le colloque que le CEPANI a organisé le 4 décembre 2001 porte sur un thème peu examiné jusqu'à présent à savoir la relation entre l'arbitrage et la fiscalité. Il s'agit d'examiner, au-delà des éventuelles conséquences fiscales qu'une sentence arbitrale peut avoir, par exemple les relations qui peuvent exister entre l'arbitre et l'autorité fiscale ainsi que la possibilité de recourir à l'arbitrage pour trancher des différends fiscaux. Pour ce faire, le CEPANI a fait appel à des experts de premier plan ayant une connaissance vécue de l'arbitrage et de la fiscalité.
EAN | 9782802715580 |
ISBN | 978-2-8027-1558-0 |
Date de parution | 18/02/2002 |
Nombres de pages | 216 |
Type d’ouvrage | Documents |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | John Bigwood, Bart Coopman, Jean-Luc Dascotte, Guy Keutgen, Didier Matray, Carlos Mario Molina Betancour, Florence Remacle, Hans Van Houtte, Wasserman |
Editeur | Bruylant |