L'antiparlementarisme
Bruylant Études parlementaires
Parution : 11/05/2023
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
76,00 €
Filtrer par
Ariane Vidal-Naquet
Du pouvoir exécutif au pouvoir gouvernant
Mare & Martin Droit Public
Parution : 25/03/2021
check
Expédié sous 6 à 10 jours
21,01 €
La QPC, vers une reconfiguration de l’architecture juridictionnelle ?
Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M.
Parution : 15/12/2020
check
Non disponible actuellement
15,00 €
Révolution, constitution, décentralisation
Dalloz Etudes, mélanges, travaux
Parution : 04/11/2020
check
Expédié sous 2 à 5 jours
109,00 €
Question prioritaire de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité
P. Gaïa, Institut Louis Favoreu - Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - CNRS UMR 7318, A. Vidal-Naquet
Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. Les cahiers de l'Institut Louis-Favoreu
Parution : 15/10/2016
check
Non disponible actuellement
9,00 €
L'erreur en droit public
Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. Droits, pouvoirs & sociétés
Parution : 06/10/2015
check
Non disponible actuellement
10,00 €
La norme et ses exceptions
Bruylant
Parution : 11/06/2014
check
Expédié sous 2 à 5 jours
Sous le terme générique d'« exceptions » se cache en réalité une multitude de phénomènes...
118,00 €
Le provisoire en droit public
Dalloz Thèmes & commentaires
Parution : 01/07/2009
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
Existe-t-il une véritable notion juridique du « provisoire », susceptible d'être caractérisée par une certaine...
70,00 €
Les "garanties légales des exigences constitutionnelles" dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Éditions Panthéon-Assas Thèses
Parution : 12/06/2007
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
Apparue dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel en 1986, l'expression de "garanties légales des exigences...
30,45 €