Blockchain & droit

Depuis son lancement en 2009, Bitcoin a été à la fois célébré comme la dernière merveille d'Internet ou décrié comme l'instrument privilégié de tous les criminels. Il a laissé perplexe pratiquement toute personne n'ayant pas fait au moins Polytechnique : comment diable peut-on fabriquer de la monnaie en « minant » des uns et des zéros ? La réponse, on la trouve dans une technologie appelée blockchain, un outil à usages multiples permettant de créer des applications sécurisées, décentralisées, pair à pair. Les Blockchains sont utilisées pour créer des programmes informatiques appelés « smart contracts », pour effectuer des paiements, pour créer des instruments financiers, pour gérer des échanges de données et d'information et pour rendre plus faciles les interactions entre les hommes et les machines. Ces smart contracts sont une nouvelle génération de contrats numériques qui peuvent influencer les contrats légaux existants ; modifier le mode de gouvernance des entreprises, voire favoriser l'émergence d'une nouvelle génération d'organisations posant des défis redoutables tant aux juristes qu'aux entreprises et aux gouvernements. Primavera De Filippi et Aaron Wright confirment le potentiel de cette technologie, ses atouts et ses risques et plaident qu'il est urgent que la législation rattrape son retard parce que la désintermédiation - un des principaux apports de la blockchain - bouleverse des réglementations vitales. En court-circuitant les intermédiaires, tels que les grands opérateurs en ligne ou les multinationales, les blockchains font courir le risque de saper la capacité des autorités publiques à garder le contrôle dans les activités bancaires, le commerce, l'établissement des lois ou d'autres domaines critiques. De Filippi et Wright saluent les nouvelles opportunités créées par les blockchains. Mais ainsi que Blockchain & Droit le démontre parfaitement, cette technologie ne pourra pas être domestiquée efficacement sans de nouvelles approches dans le domaine juridique. Marie Oneissi & Gérard Ruffault pour la traduction. Primavera de Filippi est chargée de recherche au CERSA/CNRS et Faculty Associate au Berkman-Klein Center de l'Université de Harvard. Aaron Wright est professeur associé de clinique de droit, directeur du projet blockchain de l'école de droit Benjamin N. Cardozo de l'Université de Yeshiva et co-fondateur d'OpenLaw.