Blockchain et droit fiscal

Essai sur la nature de la blockchain
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La relation entre le droit fiscal et la blockchain est tumultueuse. Chaque nouvel actif ou nouvelle relation économique émanant de la technologie parait mettre à l’épreuve cette branche du droit. Une telle situation est cependant due au tropisme réductionniste qui préside actuellement à l’appréhension juridique du phénomène. La prise en compte des seules applications de la blockchain empêche en effet la saisie globale d’une réalité mouvante, en constante diversification, rendant le droit démuni face à l’apparition de chaque nouveauté économique.

À l’inverse, une approche systémique du phénomène dévoile sa véritable nature. Chaque blockchain, et la communauté d’utilisateurs qu’elle réunit, constitue un système juridique anational et aterritorial organisant de nouvelles relations économiques et permettant l’appropriation de nouvelles richesses, les crypto-actifs, mettant ainsi au défi les règles fiscales préétablies.

L’identification de l’essence juridique de la technologie révèle l'infini diversité des relations, valeurs et entités qu’elle génère et, par conséquent, souligne la nécessité d'un changement de paradigme pour appréhender fiscalement l’ensemble de ces nouveautés. La résolution des achoppements fiscaux actuels et futurs dépend de l’appréhension du phénomène dans sa généralité, permettant de traiter fiscalement ses différentes émanations économiques, au fur et à mesure de leur apparition, selon une logique générale préalablement déterminée. Le présent ouvrage propose ainsi une voie pour parvenir à cet objectif.

À l’heure où les institutions publiques, les universitaires et les praticiens s’interrogent sur l’appréhension juridique et fiscale de cet environnement économique numérique, les résultats généraux de cette étude, comme les analyses spécifiques qu’elle contient, constituent un socle de réflexion pouvant les aider à résoudre les problématiques auxquelles ils sont confrontés dans ce domaine.

Pablo Guédon est Maitre de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université Clermont Auvergne, membre de l’axe « Normes et entreprises » du centre de recherches Michel de l’Hospital. Il est docteur en droit de l’Université Jean Moulin Lyon III.

EAN 9782919826131
ISBN 978-2-919826-13-1
Numéro d’édition 1
Date de parution 02/07/2024
Nombres de pages 542
Type d’ouvrage Colloques - Etudes - Rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Pablo Guédon
Editeur LEGITECH
Collection Hors collection
Thème Droit > Droit fiscal
Thème secondaire Droit > Droit des NTIC et des médias / Internet / Commerce électronique
Format Papier
Blockchain et droit fiscal - Pablo Guédon | Lgdj.fr
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