Brevets, ressources génétiques et savoirs traditionnels en droit international

Comment protéger, en droit international, les savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques des peuples autochtones ou des communautés locales qui inspirent l'innovation biotechnologique ? Dans cette monographie, Pag-yendu M. Yentcharé réhabilite le potentiel du brevet pour ce faire ; alors même qu'un axiome suggérant l'inadéquation de cet outil de propriété intellectuelle s'est socialement et juridiquement construit, et est devenu le paradigme structurant ce champ de recherche.

Sa réflexion s'appuie sur une analyse rigoureuse de la jurisprudence américaine, canadienne et européenne, et des classiques des sciences sociales - de Thomas Kuhn à Paul Ricoeur, en passant par Axel Honneth, Frantz Fanon, Erving Goffman, Amartya Sen, Jutta Brunnée et Stephen Toope, et Madhavi Sunder. Elle établit donc - relativement à l'interface biodiversité et propriété intellectuelle) -, à la suite d'Emmanuelle Tourme Jouannet, la « reconnaissance » comme une grille de lecture appropriée du droit international.

Préface Sophie Lavallée, Juge à la Cour d'appel du Québec, Professeure de droit, Université Laval, Québec, Canada (2001-2020).
Pag-yendu M. Yentcharé est professeur adjoint à l'Ecole supérieure d'affaires publiques et internationales de l'Université d'Ottawa (Canada). Le présent ouvrage constitue une mise à jour importante de sa thèse de doctorat, laquelle s'est méritée le Prix Spécial de thèse 2021 de la Société française pour le droit de l'environnement. La présente version inclut une analyse du Traité de l'OMPI sur la propriété intellectuelle, les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associés du 24 mai 2024.