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Carrières et granulats - Jean-Pierre Boivin, Claude Lavaire

Carrières et granulats

Traité pratique du droit des carrières, création et fonctionnement des installations, prévention et gestion des risques

N° de réf. 9782281126129

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Résumé
L'activité de construction a connu ces dernières années une croissance économique florissante. Le maintien d'un tel développement sur le long terme implique, toutefois, que l'approvisionnement en matériaux soit assuré et sécurisé. Ainsi, quelque 5 000 carrières sont aujourd'hui autorisées au titre de la police des installations classées, tandis que des pans significatifs de leur activité restent soumis au code minier. Néanmoins, leurs autorisations devront, pour nombre d'entre elles, être renouvelées dans les prochaines années.

Aux contraintes résultant de l'application de la police des installations classées, se sont ajoutés une raréfaction des ressources naturelles technique-ment exploitables et un climat d'hypersensibilité résultant d'une multiplication des instruments de protection de l'environnement et du patrimoine. Ce climat se manifeste non seulement par une exigence renforcée au moment de la préparation technique des dossiers de demande d'autorisation, mais également au travers du contrôle de plus en plus incisif exercé par le juge, au contentieux sur les impacts de l'activité projetée.

La conjugaison de ces facteurs rend encore plus délicate l'obtention des nouvelles autorisations et renforce, du même coup, le besoin d'accéder rapidement aux éléments de connaissance propres aux carrières.

Le présent ouvrage, écrit par deux des meilleurs spécialistes de l'environnement industriel et de l'industrie extractive, expose de manière abondamment documentée les aspects juridiques, techniques et financiers de la création, du fonctionnement et du réaménagement des carrières. Adossé à une jurisprudence fournie, il offre d'indispensables points de repère à tous les acteurs d'un secteur devenu sensible : exploitants, propriétaires fonciers, État, élus locaux, associations, riverains, etc.

Jean-Pierre Boivin est universitaire et avocat. Il est l'auteur du Traité pratique de droit de l'environnement industriel (2e édition, 2003), et de l'ouvrage Sites et sols pollués en collaboration avec J. Ricour (2005), aux Éditions du Moniteur. Il dirige l'Institut de Droit Public des Affaires du Barreau de Paris et la spécialité « droit » du Master professionnel et pluridisciplinaire en sciences de l'environnement de l'Université Paris-xi. Il est également directeur scientifique du Bulletin de Droit de l'Environnement Industriel.
Claude Lavaire est ingénieur des Mines d'Alès, expert de l'industrie extractive, et dirige la société F2e (Française d'Engineering et d'Environnement). Il est l'auteur de l'ouvrage permanent
Industries Extractives, Carrières et Environnement diffusé par F2e.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-281-12612-9
Titre Carrières et granulats
Sous-titre Traité pratique du droit des carrières, création et fonctionnement des installations, prévention et gestion des risques
Date de parution 10/2008
Nombre de pages 587
Type d'ouvrage Autres documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Jean-Pierre Boivin, Claude Lavaire
Editeur / Collection / Sous-collection Le Moniteur / Analyse juridique
Thème Droit > Droit de l'urbanisme et de la construction
Thème secondaire Droit > Droit administratif > Les biens > Travaux publics
ISBN10 2-281-12612-9
Format Papier
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