Cassation et juridiction

Issu d'une thèse de doctorat soutenue à l'Université catholique de Louvain le 13 octobre 2003, l'ouvrage est dédié au thème de la fonction de juger, qu'il aborde sous le prisme de la controverse sur la théorie de la cause en procédure civile.

Cette théorie pose la question essentielle et âprement débattue des pouvoirs du juge aux prises avec des prétentions mal qualifiées, incorrectement présentées, par les parties. Deux thèses n'ont cessé de s'affronter : l'une, classique et bien vivace enseigne qu'il est interdit au juge de "re-calibrer" le canevas juridique impropre tissé par les parties; l'autre, plus moderne, offre au juge une plus grande liberté, voire plus de responsabilités, sur le terrain de l'application du droit au fait.

L'auteur développe la thèse originale selon laquelle la controverse peut être résorbée par la découverte, puis la description, d'une véritable synergie entre la fonction de juger d'une part, et l'étendue du contrôle exercé par la Cour de cassation sur cette même fonction d'autre part. En substance, l'analyse débouche sur le constat que la Cour de cassation, lorsqu'elle façonne les contours de sa propre mission, élabore et développe des techniques qui l'apparentent résolument à l'acceptation moderne et extensive des pouvoirs et devoirs du juge de fond. Des orientations sont déduites de cette synergie, tant sur le plan de la fonction de juger, que sur celui de la mission du juge de cassation.

Tout ce cheminement est en outre, et de part en part, balisé par la comparaison avec le droit judiciaire français, confronté aux mêmes questions, porteuses des mêmes enjeux. L'ouvrage accorde également une place privilégiée à une réflexion sur les garanties fondamentales et supranationales du procès équitable, issues de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme.

Jean François Van Drooghenbroeck est docteur en droit. Il est assistant à l'Université catholique de Louvain et avocat au barreau de Marseille?