CCAG : MI, PI, TIC commentés

Annotations, commentaires, jurisprudence

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55,00 €
  • : Le Moniteur
  • : Codes
  • : 25/11/2015
  • : 978-2-281-13131-4
520 pages
Résumé

Résumé

Les CCAG organisent les conditions de mise en œuvre d’un marché et les relations entre les intervenants. Cet ouvrage présente et analyse de manière précise et concise les trois CCAG Marchés industriels (MI), Prestations intellectuelles (PI) et Techniques de l’information et de la communication (TIC).

Les articles communs et spécifiques à chaque texte font l’objet d’un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite son application. De nombreuses comparaisons entre les trois textes permettent d’éclairer toutes les étapes de l’exécution d’un marché. Des analyses sur les sujets connexes les plus récents offrent des précisions utiles pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l’exécution d’un contrat.

Chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé d’une sélection de la jurisprudence judiciaire et administrative. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'œuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application des CCAG pour exécuter les marchés en toute sécurité.

Nicolas Charrel est avocat à la cour et coauteur du Code commenté des marchés publics et du Code des marchés publics et auteur du CCAG-Travaux commenté, de l'Ordonnance n° 2005-649 et décrets d'application commentés parus aux éditions du Moniteur. Il collabore régulièrement à la revue Contrats publics - Actualités MoniteurJuris.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-281-13131-4
EAN 9782281131314
Titre CCAG : MI, PI, TIC commentés
Sous-titre Annotations, commentaires, jurisprudence
Date de parution 25/11/2015
Nombre de pages 520
Type d'ouvrage Codes
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Nicolas Charrel
Editeur / Collection / Sous-collection Le Moniteur / Codes
Thème Droit > Droit administratif > Marchés publics
Format Papier

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