CCAG - Travaux commenté 2021

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  • : Le Moniteur
  • 5e édition
  • : 24/11/2021
  • : 978-2-281-13501-5
810 pages
Résumé

Résumé

Après dix-huit mois de concertation, le nouveau CCAG-Travaux, entré en vigueur le 1er avril 2021, est définitivement applicable depuis le 1er octobre 2021. La 5e édition de cet ouvrage, à jour de cette réforme ainsi que de l'arrêté du 30 septembre 2021 et de la jurisprudence la plus récente, analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux.

Chacun des 55 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes importants (exécution financière, clause de propriété intellectuelle, dématérialisation, développement durable etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des travaux.

En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures.

Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'oeuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux.

Nicolas Charrel est avocat au Barreau de Paris, avocat européen à la Cour du Luxembourg, médiateur, auteur notamment du Code de la commande publique commenté et annoté, des CCAG-PI, MI et TIC commentés et annotés également, aux Éditions du Moniteur. Il collabore régulièrement à la revue Contrats publics - Actualités Moniteurjuris.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-281-13501-5
EAN 9782281135015
Titre CCAG - Travaux commenté 2021
Numéro d'édition 5
Date de parution 24/11/2021
Nombre de pages 810
Type d'ouvrage Codes
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Nicolas Charrel
Editeur / Collection / Sous-collection Le Moniteur
Thème Droit > Droit administratif > Marchés publics
Thème secondaire Droit > Droit administratif > Les biens > Travaux publics
Format Papier

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