CCTP : recommandations et modèles de clauses

Structure du CCTP, rédaction des clauses communes et descriptifs des ouvrages, exemples de clauses à télécharger sur Baptimedia.com

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82 pages
Résumé

Résumé

La collection des Guide Pratique « Droit & Construction » propose des réponses concrètes aux problèmes juridiques et contractuels qui se posent quotidiennement aux professionnels de la construction et de l'immobilier. Avec une approche didactique, des tableaux de synthèse et de nombreux cas pratiques, cette collection permet à tous d'acquérir les fondamentaux du droit et de la règlementation.

Le CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant.

Ce guide offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels. Pour le maître d'ceuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation, qu'ils soient réalisés en lot unique ou lots séparés.

Les auteurs attirent votre attention sur les points importants et les pièges à éviter.

Cet ouvrage s'adresse aux rédacteurs de CCTP (architectes, économistes, etc.) mais également aux maîtres d'ouvrage qui contrôlent les CCTP. Il a été rédigé par Patrick GRABER, ingénieur bâtiment et informaticien de formation (responsable de la base de données CCTP-A0) et Mario SPANU, ingénieur spécialiste des collectivités territoriales.

Des modèles de clauses sont téléchargeables en complément sur le site www.batipedia.com.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-86891-707-2
Titre CCTP : recommandations et modèles de clauses
Sous-titre Structure du CCTP, rédaction des clauses communes et descriptifs des ouvrages, exemples de clauses à télécharger sur Baptimedia.com
Numéro d'édition 2
Date de parution 11/2019
Nombre de pages 82
Type d'ouvrage Guides
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Patrick Graber, Mario Spanu
Editeur / Collection / Sous-collection Centre Scientifique et Technique du Bâtiment - C.S.T.B. / Guide pratique Droit & construction
Thème Droit > Droit administratif > Marchés publics
Thème secondaire Droit > Droit administratif > Les biens > Travaux publics
Format Papier
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