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Code civil et modèles -  Collectif

Code civil et modèles

Des modèles du Code au Code comme modèle - Sous la direction de Thierry Revet

N° de réf. 9782275025476

  • Tome 6
  • Editeur : Bibliothèque de l'Institut André Tunc
  • ISBN : 978-2-275-02547-6
  • 624 pages - Parution : 03/2005

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Résumé
Cet ouvrage collectif exploite la thématique du "modèle" pour proposer une contribution originale à la célébration du Bicentenaire du Code civil des Français. La première partie traite des modèles du code. On entend par là les situations de référence, destinataires théoriques de la nouvelle législation civile, que le codificateur a eut nécessairement en vue lorsqu'il a exécuté son office. Chaque contribution s'attache d'abord à restituer les modèles retenus ou élaborés par les rédacteurs du code, dans le domaine particulier étudié. Sur cette base, il est ensuite recherché si, et en quoi, ces modèles ont contribué à la compréhension, à la diffusion et à l'application des règles conçues pour eux. Enfin, est abordée la question de leur actualité, après deux cents ans. Que sont devenus les modèles du Code de 1804?
La seconde partie de l'ouvrage rassemble les contributions présentées lors du colloque organisé par l'Institut André Tunc le 19 novembre 2004 sur le thème : "Le Code civil comme modèle". Le projet était de mesurer, après deux cents ans, l'influence qu'a pu exercer voire que pourrait encore produire le Code civil des Français sur les systèmes juridiques étrangers qui l'ont rencontré à un titre ou à un autre. Les contributions, toutes présentées par des rapporteurs issus d'universités étrangères, ont été articulées sur la nature et les degrés d'influence qui a pu être celle du Code civil des Français : un modèle conservé, un modèle utilisé, un modèle abandonné ou un modèle retrouvé. Un rapport de synthèse s'efforce de dégager les enseignements généraux des différentes expériences relatées. Le Code civil et le droit civil français peuvent-ils encore prétendre au statut de modèle?
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-02547-6
Titre Code civil et modèles
Sous-titre Des modèles du Code au Code comme modèle - Sous la direction de Thierry Revet
Date de parution 03/2005
Nombre de pages 624
Numéro de tome 6
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Collectif
Editeur / Collection / Sous-collection Bibliothèque de l'Institut André Tunc /
Thème Droit > Droit civil > Ouvrages généraux
ISBN10 2-275-02547-2
Format Papier
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