Code de l'éducation, code de la recherche 2025

Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration de l'éducation (répartition des compétences entre les collectivités territoriales, inspection...), l'organisation des enseignements scolaires, les établissements d'enseignement scolaire, la vie scolaire, l'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche, les établissements d'enseignement supérieur, la vie universitaire et les personnels de l'éducation.

Un appendice réunit le code de la recherche (avec la codification de la partie réglementaire en vigueur depuis le 1er janvier 2024) et les principaux statuts particuliers des personnels de l'enseignement.

L'ensemble est enrichi d'annotations de jurisprudence exhaustives, de références bibliographiques et de nombreux commentaires.

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Commentaires rédigés par Marc Debène, Professeur émérite en droit public, Recteur d'académie.
Annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigées par Françoise Marillia, Ancien vice-président d'université, Ancien conseiller scientifique HCERES (Département de l'évaluation des établissements), avec le concours de Christelle de Gaudemont, Rédactrice en chef aux Éditions Dalloz.