Code de l'éducation, code de la recherche 2026

Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), l'organisation des enseignements scolaires, les établissements d'enseignement scolaire, l'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche, les établissements d'enseignement supérieur, la vie universitaire et les personnels de l'éducation.

Un appendice réunit le code de la recherche et les principaux statuts particuliers des personnels de l'enseignement.
L'ensemble est enrichi d'annotations de jurisprudence exhaustives, de références bibliographiques et de nombreux commentaires.

Il est à jour notamment du décret du 2 décembre 2024 relatif au budget et régime financier des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, du décret du 17 avril 2025 sur les conditions de recrutement et de formation des corps enseignants, du personnel d'éducation et des maîtres de l'enseignement privé sous contrat du ministère chargé de l'éducation nationale ou encore des textes du 10 juin 2025 sur l'épreuve anticipée de mathématiques des baccalauréats général et technologique.

Le supplément en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone.

Commentaires rédigés par Marc Debène, Professeur émérite en droit public, Recteur d'académie.
Annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigées par Françoise Marillia, Ancien vice-président d'université, Ancien conseiller scientifique HCERES (Département de l'évaluation des établissements), avec le concours de Christelle de Gaudemont, Rédactrice en chef Lefebvre-Dalloz.