Codes essentiels 2019 - Code BAC 1 Nouveauté

L'essentiel du droit - À jour au 1er août 2019

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  • : Larcier
  • : Codes essentiels
  • : 11/2019
  • : 978-2-8079-1824-5
1284 pages
Résumé

Résumé

Le code BAC 1 sert de base à l'enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit.

Le code est à jour au 1er août 2019.

SOMMAIRE :

PARTIE I DROIT PUBLIC
Constitution
Institutions fédérales
Institutions fédérées
Institutions communales et provinciales
Pouvoir législatif et législation
Cour constitutionnelle et Conseil d'État

PARTIE II DROIT CIVIL

PARTIE III DROIT JUDICIAIRE

PARTIE IV DROIT ÉCONOMIQUE

PARTIE V DROIT SOCIAL

PARTIE VI DROIT PÉNAL

PARTIE VII DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
Sources européennes
Sources belges

PARTIE VIII DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
Organisation des Nations Unies
Union européenne
Droit des traités
Droits de l'homme
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8079-1824-5
Titre Codes essentiels 2019 - Code BAC 1
Sous-titre L'essentiel du droit - À jour au 1er août 2019
Date de parution 11/2019
Nombre de pages 1284
Type d'ouvrage Codes
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Charles-Hubert Born, Jean-Louis Van Boxstael, Nathalie Dandoy, Marc Van Overstraeten
Editeur / Collection / Sous-collection Larcier / Codes essentiels
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Thème secondaire Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Format Papier
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