Codes essentiels 2020 - Droit des assurances

À jour au 1er janvier 2020

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  • : Larcier
  • : Codes essentiels
  • 14e édition
  • : 03/2020
  • : 978-2-8079-1946-4
1070 pages
Résumé

Résumé

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes Légaux et réglementaires en vigueur en Belgique en matière d'assurances. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents,...), il répertorie successivement la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation et à la fiscalité de l'assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1 er janvier 2020. Seuls les textes en vigueur ont été repris.

Cette édition bénéficie de l'app Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. Lapp Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur de recherche simple et pratique.

Bernard Dubuisson, Professeur à l'UCLouvain.
Vincent Callewaert, Maître de conférences invité à l'UCLouvain, Avocat au Barreau de Bruxelles.
Caroline Manesse, Chargée d'études documentaires à l'UCLouvain.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8079-1946-4
Titre Codes essentiels 2020 - Droit des assurances
Sous-titre À jour au 1er janvier 2020
Numéro d'édition 14
Date de parution 03/2020
Nombre de pages 1070
Type d'ouvrage Codes
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Bernard Dubuisson, Manesse, Vincent Callewaert
Editeur / Collection / Sous-collection Larcier / Codes essentiels
Thème Droit > Droit des assurances
Thème secondaire Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Format Papier
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