Comment décident les juges

La constitution, les collectivités locales et l'éducation

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Connnent décident les juges constitutionnels ? Les commentaires doctrinaux ne portent que sur le contenu et la justification des décisions, niais nous n'avons que peu de lumières sur le processus de décision lui-même, car les délibérations sont secrètes. Les juges se limitent-ils réellement à l'application du droit ? Quelle est la part de leurs préférences personnelles ou des particularités nationales ? Pour tenter de dissiper le mystère, cinq professeurs de droit constitutionnel de cinq pans européens ont réalisé une expérience originale, retracée dans ce livre. Ils ont soumis un cas fictif à une cour composée de cinq juges venant de ces cinq mêmes pays, ont communiqué des mémoires et plaidé devant eux, puis les juges ont délibéré en public et rédigé une décision.

Sous la direction de Michel Troper.
Michel Troper, qui a animé cette expérience, est professeur émérite à l'Université de Paris X-Nanterre. Ses travaux portent sur le droit constitutionnel, l'histoire constitutionnelle et la théorie générale du droit.

EAN 9782717855517
ISBN 978-2-7178-5551-7
Date de parution 01/05/2008
Nombres de pages 142
Type d’ouvrage Documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Michel Troper
Editeur Economica
Collection Droit
Thème Droit > Droit constitutionnel > Contentieux constitutionnel / QPC
Thème secondaire Droit > Professions du droit > Autres ouvrages
Comment décident les juges - Michel Troper | Lgdj.fr
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