Comment décident les juges

La constitution, les collectivités locales et l'éducation

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15,00 €
  • : Economica
  • : Droit
  • : 25/07/2008
  • : 978-2-7178-5551-7
142 pages
Résumé

Résumé

Connnent décident les juges constitutionnels ? Les commentaires doctrinaux ne portent que sur le contenu et la justification des décisions, niais nous n'avons que peu de lumières sur le processus de décision lui-même, car les délibérations sont secrètes. Les juges se limitent-ils réellement à l'application du droit ? Quelle est la part de leurs préférences personnelles ou des particularités nationales ? Pour tenter de dissiper le mystère, cinq professeurs de droit constitutionnel de cinq pans européens ont réalisé une expérience originale, retracée dans ce livre. Ils ont soumis un cas fictif à une cour composée de cinq juges venant de ces cinq mêmes pays, ont communiqué des mémoires et plaidé devant eux, puis les juges ont délibéré en public et rédigé une décision.



Sous la direction de Michel Troper.

Michel Troper, qui a animé cette expérience, est professeur émérite à l'Université de Paris X-Nanterre. Ses travaux portent sur le droit constitutionnel, l'histoire constitutionnelle et la théorie générale du droit.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7178-5551-7
EAN 9782717855517
Titre Comment décident les juges
Sous-titre La constitution, les collectivités locales et l'éducation
Date de parution 25/07/2008
Nombre de pages 142
Type d'ouvrage Autres documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Michel Troper
Editeur / Collection / Sous-collection Economica / Droit
Thème Droit > Droit constitutionnel > Contentieux constitutionnel / QPC
Thème secondaire Droit > Professions du droit > Autres ouvrages
Format Papier

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