Comprendre et conseiller la prévoyance collective

Appréhender les mécanismes de la prévoyance collective pour mieux la piloter.

La prévoyance collective constitue un élément de rémunération et donc de motivation des salariés. Assortie d’avantages fiscaux et sociaux destinés à faciliter son développement, elle évolue dans un cadre légal et conventionnel contraint que chaque employeur et ses conseils internes ou externes doivent connaître afin d’en mesurer les enjeux et d’en promouvoir l’intérêt vis-à-vis des collaborateurs. En effet, une couverture de prévoyance ou de frais de santé instituée dans l’entreprise donne accès à des garanties de niveau plus élevé pour un coût moindre, qu’une souscription individuelle.

Au-delà, le droit du travail fait une place de plus en plus grande aux questions de santé au travail auxquelles la protection sociale complémentaire apporte des réponses, notamment en facilitant l’accès aux soins et à la prévention.

À jour de la réforme du 100 % santé, de la fusion des régimes Agirc-Arrco et des mesures mises en place dans le cadre de l’épidémie de Covid-19, cet ouvrage guide les employeurs et leurs conseils dans la mise en place et le suivi des garanties collectives, afin de leur donner une certaine maîtrise aux moments stratégiques du choix des garanties ou de leur prestataire.

Il décrypte, à l’attention des organismes assureurs et des distributeurs, les mécanismes de droit du travail qui encadrent la protection sociale complémentaire des salariés.

Laurence Chrébor : diplômée de l’IEP de Toulouse et titulaire d’un DJCE, elle a travaillé au sein d’organismes assureurs. Avocate associée du cabinet Fromont- Briens, spécialisée en droit de la protection sociale, elle assiste et conseille les entreprises, les organismes assureurs et leurs intermédiaires sur les régimes de protection sociale, les contrôles URSSAF et l’épargne salariale. Elle est co-auteur du Code de la mutualité commenté aux Éditions de L’Argus et de l’ouvrage Optimiser l’organisation d’un groupe d’assurance.
Julie Jacotot : titulaire d’un DESS droit et pratique des relations de travail de Paris II, elle est avocate associée au sein du cabinet Fromont-Briens. Elle conseille et assiste les entreprises sur tous les sujets entourant la mise en place des régimes de prévoyance, de frais de santé et de retraite supplémentaire, et notamment s’agissant des conditions d’exonération sociale et fiscale du financement patronal de ces régimes.