Comptabilité des organismes sans but lucratif

Tenir la comptabilité d'une association ou d'une fondation relève d'un véritable jeu de poupées russes dans lequel s'imbriquent le plan comptable général, le règlement comptable propre aux associations et fondations et une multitude de textes spécifiques réglementant notamment les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS).
Ce Juri'Guide décrit dans sa première partie, Comprendre et agir, de manière pédagogique et illustrée, les fondamentaux de la comptabilité et les règles propres aux associations, fondations et ESSMS. Grâce aux nombreux exemples, conseils, avertissements, mises en situation et modèles d'écritures, les auteurs aident à appréhender et à présenter sereinement les comptes annuels des organismes sans but lucratif. La seconde partie, S'orienter et s'organiser, présente l'essentiel des textes applicables, des fiches et des conseils pratiques répondant à des interrogations techniques (subvention, tarification...).
Cette 5e édition est à jour des dernières réformes relatives au plan comptable général applicable au le' janvier 2025 et aux mises à jour successives des règlements comptables ANC n° 2018-06 et ANC nc 2019-04 applicables aux organismes sans but lucratif gestionnaires d'ESSMS. Elle permet ainsi au lecteur d'aborder toutes les spécificités comptables du secteur social et médico-social en proposant de nouveaux développements notamment sur les affectations de résultat, l'analyse et la gestion des fonds propres, la nouvelle définition du résultat exceptionnel ou encore la comptabilisation des solutions informatiques.
L'ouvrage comporte également un plan de comptes compilant le plan de comptes général et le plan de comptes sectoriel ; les éléments comptables spécifiques liés aux opérations de fusions, scissions, apports partiels d'actifs ; un chapitre sur l'organisation du contrôle interne spécifique aux multi-établissements ainsi qu'un autre consacré aux opérations interétablissements et avec les parties liées.
Cet ouvrage permettra aux dirigeants d'associations, de fondations, de fonds de dotation et d'établissements sociaux et médico-sociaux ainsi qu'à leurs conseils de gérer ou contrôler les finances de leur structure à partir d'une comptabilité conforme aux règles, en limitant les risques encourus par un tel exercice. Les auteurs donnent toutes les clés pour établir les documents comptables et financiers adaptés à la nécessaire transparence de gestion.
Les responsables des collectivités publiques trouveront les éléments indispensables à la maîtrise de la comptabilité de droit privé appliquée aux activités des associations et fondations placées sous leur contrôle.
Les rédacteurs sont issus d'un cabinet d'expertise comptable spécialisé et reconnu dans le secteur. Ils sont par ailleurs des auteurs réguliers de la revue Juris associations.
- Règlement ANC n° 2022-06 (PCG 2025)
- Règlements ANC n° 2018-06 et n° 2019-04
- Fondations / Fonds de dotations
- Fonds propres
- Résultat propre / Résultat sous contrôle
- Opérations interétablissements / Comptes de liaison
- Subvention / Concours public
- Appel à la générosité du public / CER / CROD
- Contribution volontaire en nature
- Frais de personnel / Indemnité de fin de carrière
- Comptes annuels / Annexe / EAR
- Contrôle interne
- Fusion / Apport partiel d'actif
- Fermeture / Transfert d'établissement
- Comptes combinés

Ouvrage collectif sous la coordination de CATHERINE SAGE.