Comptabilité & Droit des sociétés commerciales de l'espace OHADA - Édition 2021

Édition conforme au SYSCOHADA révisé et adopté le 26 janvier 2017. Le présent ouvrage constitue le volume 1 du Tome 2 Intitulé « Comptabilité & Droit des sociétés commerciales de l'espace OHADA », de la collection Pratique du Droit et du système comptable OHADA. Il porte essentiellement sur les opérations réalisées par les entités commerciales de l'espace 01-IADA, lors de leur création, au cours de leur existence sociale et, enfin, à l'occasion de leur disparition ou dissolution. Le Tome 2 susmentionné est conçu en deux volumes : le Volume 1 constitue le Manuel de cours et le Volume 2 comporte les corrigés commentés des Applications et Cas pratiques proposés dans le Manuel de cours (Volume 1). Le présent volume (Manuel de cours) comprend globalement trois parties. La première partie s'Intitule « Comptabilité et Droit de la constitution des sociétés commerciales de l'espace OHADA » et comprend 3 chapitres. Elle vise essentiellement à étudier la quasi-majorité des opérations réalisées par les entités lors de leur création. Cette première partie examine sous le triple plan juridique, comptable et fiscal les opérations et formalités nécessaires à la constitution effective d'une entité commerciale. La deuxième partie s'intitule « Comptabilité et Droit des opérations effectuées en cours de vie sociale » et comprend 9 chapitres. Cette partie expose des opérations Importantes, accomplies par les entités commerciales au cours de leur existence, c'est-à-dire pendant l'exercice des activités pour lesquelles elles ont été créées. Dans cette partie également, l'ouvrage étudie chaque sujet traité, en mettant en évidence ses aspects juridique, comptable, fiscal et, le cas échéant, financier. La troisième partie est intitulée « Comptabilité et Droit des opérations effectuées en fin de vie sociale » et comprend 2 chapitres qui présentent les opérations réalisées à l'occasion de la mort ou la disparition des entités commerciales. Elle est consacrée à l'étude des causes et effets de la dissolution et, par vole de conséquence, des travaux et formalités aboutissant à la liquidation de l'entité. Cette dernière partie permet d'examiner : ,/ les différents types de liquidation prévus par le législateur de l'01-tADA ; ✓ le rôle, les missions et les obligations du liquidateur amiable ou judiciaire ; ✓ les formalités juridiques et fiscales découlant de la dissolution et la liquidation des entités ; ✓ les aspects comptables, finanders et fiscaux de la liquidation. Comme nous l'avons indiqué plus haut, le présent manuel constitue le Volume 1 du Tome 2, le Volume 2 étant consacré à l'examen de 212 applications et cas pratiques de comptabilité et droit des sociétés commerciales, entièrement corrigés et largement commentés. Cet ouvrage sera très utile aux étudiants et enseignants mais également à tous les praticiens ou professionnels du droit et de la comptabilité (auditeurs internes et externes, contrôleurs de gestion, conseils juridiques et fiscaux, responsables comptables et financiers, juristes conseils d'entreprises, Inspecteurs et contrôleurs des Impôts) désirant acquérir ou approfondir les connaissances du droit comptable OHADA. Expert-comptable diplômé par l'Etat français, Commissaire aux comptes de plusieurs sociétés africaines et titulaire d'une MSTCF (Maîtrise des Sciences et Techniques Comptables et Financières) obtenue à l'Université de Lille II (France), Jacques NJAMPIEP jouit d'une solide et longue expérience (30 ans !!!) dans le domaine de l'audit, de la finance, de l'expertise comptable, du conseil fiscal et de la gestion administrative et financière des entreprises. Il est actuellement Directeur Associé au Cabinet E.C.0 (Experts Comptables & Conseils) International, et est par ailleurs, à ses temps, enseignant de comptabilité, d'audit et du contrôle de gestion dans plusieurs Institutions universitaires du Gabon (dont l'Institut National des Sciences de Gestion et l'Ecole Supérieure de Commerce et de Management de Libreville) et de Douala (Cameroun). Expert Financier, Diplômé de l'enseignement supérieur (ENSET, DESCF, DESS et DEA en gestion comptable), Christian NKENFACK jouit d'une solide et longue expérience (30 ans !!!) dans la pratique de la comptabilité, de la finance et de la fiscalité des entreprises. Administrateur délégué du Cabinet Afrigroup et Promoteur-Directeur général de l'ISG (Institut Supérieur de Gestion) de Douala (Cameroun), II enseigne en permanence, la comptabilité, la gestion financière et la fiscalité dans les classes de BTS, Licence et Mester Pro. II est enfin consultant auprès de nombreuses sociétés en Afrique Centrale.