[EBOOK] Constitutions de la France

Panorama des 15 Constitutions de la France (de la Constitution de 1791 à la Constitution de 1958)

La notion de "Constitution" est définie comme étant l’ensemble des règles juridiques qui définissent l’organisation et le fonctionnement des pouvoirs publics. La France a connu 15 Constitutions et certains de ces textes constitutionnels n’ont été appliqués que quelques mois ou quelques années alors que d’autres ont connu au contraire une très grande longévité. L’étude de tous ces grands textes constitutionnels, qui ont organisé les institutions de notre pays à un moment de son histoire, est indispensable à l’approfondissement de la culture juridique. Elle permet aussi de mieux comprendre les institutions actuelles.

Cet ouvrage, en 16 fiches toutes structurées de la même manière, propose de cerner les spécificités de chaque Constitution française en étudiant successivement, pour chacune d’entre elle, sa forme, les grands principes politiques qu’elle énonce, l’organisation des pouvoirs qu’elle instaure ainsi que sa pratique.

Points forts

• En 48 pages, 16 fiches présentant les 15 Constitutions que la France a connues de 1791 à 1958
• En 48 pages, 16 fiches structurées de la même manière pour présenter, la forme, les principes politiques et l'organisation des pouvoirs pour chacune des 15 constitutions

Jean-Claude Zarka, docteur en droit (HDR), est maître de conférences à l’université Toulouse 1 Capitole.