Construction et réhabilitation des ouvrages publics

La construction et la réhabilitation des ouvrages publics (bâtiments et infrastructures) est une matière vivante et incontournable, se situant au cœur des enjeux de l’aménagement du territoire. Depuis 2019, le Code de la commande publique, les nombreux textes qui organisent la maîtrise d’ouvrage publique (loi MOP notamment) ont bouleversé la matière.
Dans ce contexte de révision de textes majeurs en matière de construction et de réhabilitation publique, ce GUIDE, qui privilégie une approche pratique, conjuguant exigence opérationnelle et sécurité juridique, propose de voir, en suivant la chronologie d’une opération (montage, programmation et conception), le cadre dans lequel s’inscrivent l’action et les choix opérationnels du maître d’ouvrage public, puis l’action du maître d’œuvre et le rôle de ses principaux assistants au maître d’ouvrage.

Points forts

• Privilégier une approche pratique de la matière, conjuguant exigence opérationnelle et sécurité juridique
• Donne une méthodologie pour rédiger les principales clauses techniques, administratives, juridiques et économiques des contrats, en assurer la passation puis le suivi
• Met à disposition des modèles de clauses administratives

Norbert Delaune est Chef du bureau des Marchés et des Achats (Ville de Paris).