Construire le droit administratif

DROIT BELGE

Pour sortir du carcan formé par l’entrelacement des règles dérivées des normes législatives, il ne suffit pas de les connaître. Il faut en saisir le sens, souvent au-delà des apparences. Ceci implique de remonter à leur sens originel, la première brique, pour construire de manière compréhen­sible et utilisable le droit administratif.
L’expérience accumulée au ministère des Finances, en tant que secrétaire communal d’une commune de la Région de Bruxelles-Capitale, ainsi que comme enseignant à l’École régionale d’administration publique, a conduit l’auteur à réaliser cet ouvrage permettant à chacun de (re)construire le droit administratif à partir de son origine (première partie), de ses principes (deuxième partie) et de l’examen de certains domaines particuliers, en terminant par des conseils pour écrire le droit administratif en utilisant les principes découverts au fil des pages (troisième partie).
Fondé sur la lecture des textes légaux et réglementaires, ainsi que sur la jurisprudence, l’ouvrage s’adresse donc à chacun d’entre nous : étudiants en sciences humaines ou en droit, fonctionnaires, enseignants, citoyens… afin de maîtriser la matière encadrant la vie en société.

Paul-Marie Empain, Président de la commission d’évaluation des fonctionnaires sous mandat en Région de Bruxelles-Capitale. Expert et coach pour les services publics.