Continuités et discontinuités territoriales en droit public

Sous la direction de Aude Farinetti

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294 pages
Résumé

Résumé

Le droit s'inscrit traditionnellement dans des limites territoriales stables, afin d'organiser la répartition des compétences rationae loci des différents acteurs. Les découpages territoriaux qui en résultent peuvent être le fruit, au moins partiellement, de certaines formes de continuités territoriales. Ils sont néanmoins parfois inadaptés à l'appréhension de phénomènes qui obéissent à des partitions territoriales différentes de celles retenues par le droit, ou qui ne peuvent s'inscrire dans des cadres territoriaux stables parce qu'ils fonctionnement de façon dynamique, ou encore qui, immatériels, interrogent la pertinence du recours à la notion même de limite territoriale.
Les territoires juridiques peuvent ainsi être construits à partir de continuités territoriales, humaines ou naturelles, mais sont aussi traversés par des continuités qui leurs sont étrangères et dont ils entravent l'appréhension, justifiant la création d'outils nouveaux capables de les saisir. Dans le même temps, le droit a parfois besoin de dépasser les discontinuités territoriales pour soumettre à un régime identique des territoires discontinus. Il institue alors une uniformité juridique au mépris des discontinuités territoriales.

Aude Farinetti est maître de conférences en droit public, spécialisée en droit de l'environnement. Elle enseigne à l'université Paris-Sud principalement, et est membre de l'Institut d'études de droit public de la faculté Jean-Monnet.
Contributions de Niki Aloupi, Jean-Bernard Auby, Maylis Desrousseaux, Bernard Drobenko, Jean-Pierre Dubois, Stéphane Duroy, Aude Farinetti, Alice François, Nathalie Frascaria-Lacoste, Julien Gargani, Géraldine Giraudeau, Emmanuelle Hellier, Otto Pfersmann, Jean-Marie Pontier, Messaoud Saoudi, Jean Untermaier.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-84934-394-4
Titre Continuités et discontinuités territoriales en droit public
Sous-titre Sous la direction de Aude Farinetti
Date de parution 06/2019
Nombre de pages 294
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Aude Farinetti
Editeur / Collection / Sous-collection Mare & Martin / Collection des Presses Universitaires de Sceaux
Thème Droit > Droit administratif > Organisation > Collectivités territoriales
Format Papier
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