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Contrats du monde de l'art

Photographe

N° de réf. 9782916613390

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Résumé
Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un photographe, professionnel ou amateur : contrat d'exposition, contrat de commande, d'illustration, accord avec un modèle, autorisation de reproduction, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, contrat de gestion de droits d'auteur droits gérés, contrat de cession de droits de reproduction, etc.

Après avoir défini la notion de photographie d'art, précisé le régime des droits d'auteur du photographe sur ses créations, donné les règles essentielles de rédaction et négociation des contrats, l'ouvrage propose 26 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts photographiques.

Pour chaque contrat, l'auteur :
- explique son objet, clarifie les problèmes juridiques soulevés,
- étudie le contexte légal et jurisprudentiel,
- donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées,
- fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l'adapter.

Avec cette 3e édition augmentée, devenu référence dans les pratiques contractuelles du monde de l'art, l'ouvrage offre aux photographes, professionnels de l'art et leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des créations artistiques.

Docteur en droit, spécialisée en fiscalité et droit de l'art, Véronique Chambaud est consultante et auteur. Membre de l'Arte digma Institute, bénéficiant d'une expertise reconnue, elle contribue à développer l'étude et la connaissance des pratiques juridiques dans le monde de l'art. Elle est l'auteur de Art et fiscalité et Contrats du monde de l'art (artiste plasticien) parus chez le même éditeur.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-916613-39-0
Titre Contrats du monde de l'art
Sous-titre Photographe
Numéro d'édition 3
Date de parution 03/2015
Nombre de pages 224
Numéro de tome 2
Type d'ouvrage Guides
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Véronique Chambaud
Editeur / Collection / Sous-collection Ars vivens / Art management
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Contrat
Thème secondaire Droit > Droit des NTIC et des médias / internet / commerce électronique
Format Papier
End promotion date non applicable
Prix hors promotion TTC non applicable
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