Contrats du monde de l'art

Artiste peintre, sculpteur, plasticien

Auteur : Véronique Chambaud
Editeur : Ars vivens
Collection : Art management
Numéro du tome : 1
5^e édition
Parution : 01/01/2021
EAN : 9782916613567
232 pages

Disponible à la librairie LGDJ à Paris
En stock, expédié sous 24 heures

Contrats du monde de l'art<:I> rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un artiste, professionnel ou amateur : contrat de commande, contrats d'exposition (galerie d'art, associations, salons artistiques), convention de production d'oeuvre, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, location d'oeuvres d'art, cession de droits d'auteur, contrat d'édition, etc. Après avoir précisé le régime des droits d'auteur de l'artiste sur ses créations, donné les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats, l'ouvrage propose 28 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur : - explique son objet, souligne et clarifie les problèmes juridiques soulevés, - déchiffre le contexte légal et jurisprudentiel, - donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées, - fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l'adapter. Cette 5^e édition intègre la réforme du droit des obligations. Devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, elle offre aux artistes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques. Docteur en droit, Véronique Chambaud est consultante, professeur et auteur. Bénéficiant d'une expertise reconnue, elle contribue à développer l'étude et la connaissance des pratiques juridiques dans le monde de l'art. Elle est notamment l'auteur de Art et fiscalité, Contrats du design et Contrats du monde de l'art (photographe) parus aux éditions Ars vivens.

EAN	9782916613567
ISBN	978-2-916613-56-7
Numéro d’édition	5
Date de parution	01/01/2021
Nombres de pages	232
Numéro du tome	1
Type d’ouvrage	Guides pratiques
Support	Livre
Langue	Français
Auteur(s)	Véronique Chambaud
Editeur	Ars vivens
Collection	Art management
Thème	Droit > Droit civil > Droit des obligations > Contrat
Thème secondaire	Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle