Contrats du monde de l'art

Résumé

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Contrats du monde de l'art<:I> rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un artiste, professionnel ou amateur : contrat de commande, contrats d'exposition (galerie d'art, associations, salons artistiques), convention de production d'oeuvre, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, location d'oeuvres d'art, cession de droits d'auteur, contrat d'édition, etc. Après avoir précisé le régime des droits d'auteur de l'artiste sur ses créations, donné les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats, l'ouvrage propose 28 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur : - explique son objet, souligne et clarifie les problèmes juridiques soulevés, - déchiffre le contexte légal et jurisprudentiel, - donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées, - fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l'adapter. Cette 5^e édition intègre la réforme du droit des obligations. Devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, elle offre aux artistes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques. Docteur en droit, Véronique Chambaud est consultante, professeur et auteur. Bénéficiant d'une expertise reconnue, elle contribue à développer l'étude et la connaissance des pratiques juridiques dans le monde de l'art. Elle est notamment l'auteur de Art et fiscalité, Contrats du design et Contrats du monde de l'art (photographe) parus aux éditions Ars vivens.

Caractéristiques

ISBN13	978-2-916613-56-7
EAN	9782916613567
Titre	Contrats du monde de l'art
Sous-titre	Artiste peintre, sculpteur, plasticien
Numéro d'édition	5
Date de parution	01/01/2021
Nombre de pages	232
Numéro de tome	1
Type d'ouvrage	Guides
Support	Livre
Langue	Français
Auteur(s)	Véronique Chambaud
Editeur / Collection / Sous-collection	Ars vivens / Art management
Thème	Droit > Droit civil > Droit des obligations > Contrat
Thème secondaire	Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
Format	Papier

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