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Cours de droit civil - Contrats - Thierry Revet, Frédéric Zenati-Castaing

Cours de droit civil - Contrats

Théorie générale, quasi-contrats

N° de réf. 9782130607557

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Résumé
Sommaire :

Livre Ier : la formation du contrat

Leçon 1 - L'objet de l'engagement
Leçon 2 - La cause de l'obligation contractuelle
Leçon 3 - La volonté de contracter
Leçon 4 - La capacité de contracter
Leçon 5 - La préparation du contrat
Leçon 6 - La conclusion du contrat
Leçon 7 - La perfection du contrat
Leçon 8 - L'opération contractuelle
Leçon 9 - Les sanctions de la formation du contrat

Livre II : Les effets du contrat

Leçon 10 - La loi contractuelle
Leçon 11 - L'exécution des obligations contractuelles
Leçon 12 - Les dommages et intérêts contractuels
Leçon 13 - La modification du contrat
Leçon 14 - La position contractuelle

Livre III : La caducité du contrat

Leçon 15 - L'échéance du terme de l'obligation
Leçon 16 - La disparition de la cause

Livre IV : La résolution du contrat

Leçon 17 - La résolution résultant d'une décision
Leçon 18 - La résolution automatique

Livre V : Les quasi-contrats

Leçon 19 - La notion de quasi-contrat
Leçon 20 - Le paiement de l'indu
Leçon 21 - La gestion d'affaires
Leçon 22 - Les quasi-contrats prétoriens

Frédéric Zenati-Castaing, Professeur à l'Université de Lyon.
Thierry Revet, Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-13-060755-7
Titre Cours de droit civil - Contrats
Sous-titre Théorie générale, quasi-contrats
Date de parution 10/2014
Nombre de pages 478
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Thierry Revet, Frédéric Zenati-Castaing
Editeur / Collection / Sous-collection Presses Universitaires de France - P.U.F. / Droit fondamental
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Contrat
Format Papier
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