Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur

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45,00 €
  • Tome 111
  • : Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
  • : Thèses
  • : 11/01/2022
  • : 9782381940076
  • : Plusieurs langues
444 pages
Résumé

Résumé

Cette thèse a pour objet de mettre en évidence le rapport entre le droit d'auteur et le droit musulman. Il ne s'agit pas d'étudier ce droit en tant que source positive du droit d'auteur, mais en qualité d'autorité légitimante ou de source possible d'inspiration du législateur dans le monde arabo-musulman.
Sans doute la protection du droit d'auteur, notamment celle des droits patrimoniaux, était-elle absente dans le fiqh musulman. Mais cette méconnaissance juridique des droits de l'auteur sur son oeuvre peut être expliquée par la difficulté de percevoir l'immatériel comme une catégorie des biens dans le fiqh musulman, notamment hanafite, lequel exclut de la notion de bien tout ce qui n'est pas corporel.
En premier lieu, l'oeuvre de l'esprit peut-elle être qualifiée en bien ? Une analyse de la notion de bien dans les différentes écoles du fiqh nous permet de relever deux doctrines antagonistes sur la question. En second lieu, le droit d'auteur peut-il avoir la nature d'un droit de propriété, quelle finalité poursuit-il ? À l'étude, deux modèles opposés peuvent être relevés. Le premier modèle dit anti-propriétariste éloigne le droit d'auteur du modèle libéral et le replace dans le cadre d'un modèle social. Le deuxième modèle dit propriétariste du droit d'auteur repose sur une philosophie de tendance jusnaturaliste et rationaliste.

Prix de thèse Prix Emile Tyan 2019
Caractéristiques
ISBN13 978-2-38194-007-6
EAN 9782381940076
Titre Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur
Date de parution 11/01/2022
Nombre de pages 444
Numéro de tome 111
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Plusieurs langues
Auteur(s) Maher Ayroud
Editeur / Collection / Sous-collection Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers / Thèses
Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
Format Papier
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