Contribution à l'étude de la probité

Fréquemment utilisée par le législateur ainsi que par la jurisprudence, la probité est une notion qui n'a, jusqu'à présent, fait l'objet d'aucune étude approfondie. Emanant de groupements déterminés, la probité est une règle élaborée et sanctionnée par l'intermédiaire des ordres professionnels. La dimension corporative de cette norme déontologique la rend, dans un premier temps, étrangère au droit étatique. Néanmoins, la probité présente la particularité de déborder les frontières de l'ordre juridique déontologique. Ainsi, se diffuse-t-elle dans un second temps au sein de l'ordre juridique étatique. Cette contribution se propose donc d'élaborer une définition de la probité telle qu'elle a été conçue par l'ordre juridique déontologique avant de s'interroger sur la place accordée à cette exigence déontologique par l'ordre juridique étatique.

Jean-Marie Brigant est maître de conférences à l'Université de Lorraine et membre de l'Institut François Gény.