Coordination de sécurité et de protection de la santé

Organisation de la sécurité des chantiers - Encadrement de la fonction de coordinateur - Missions, méthodes et outils en phase de conception et en phase de réalisation

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  • : Le Moniteur
  • : Méthodes
  • 4e édition
  • : 22/06/2022
  • : 9782281145649
268 pages
Résumé

Résumé

La mission de coordination SPS permet de gérer la coactivité de tous les intervenants sur un chantier afin que chacun puisse mener sa mission sans affecter la sécurité des autres ; elle a également pour objet de faciliter les interventions ultérieures sur l'ouvrage pour une meilleure prévention. Obligatoire dès lors que le chantier compte deux entreprises ou plus, cette mission doit être intégrée dès la phase de conception.

Cet ouvrage traite de tous les aspects de la coordination SPS et de sa mise en pratique, en présentant sous forme de fiches synthétiques :
- le cadre d'application des obligations en matière de sécurité sur les chantiers ;
- la détermination de la catégorie de l'opération ;
- l'organisation pratique de la sécurité sur les chantiers : seuil de déclenchement des obligations, actions à engager (VRD préalables, constitution d'un CISSCT, etc.), documents à produire (déclaration préalable, registre-journal de coordination, DIUO, PGC, PPSPS, etc.) ;
- les qualifications requises d'un coordonnateur SPS (compétences, formation) ;
- l'encadrement contractuel de la mission de coordination (type de contrat, rémunération) ;
- le rôle et la responsabilité de chaque acteur (responsabilité civile, responsabilité pénale) et les assurances du coordonnateur SPS ;
- les méthodes et les outils permettant de remplir les missions de coordination lors des phases de conception, de réalisation et de l'année de garantie.

Cette 4e édition s'appuie sur la norme NF P 99-600 de juillet 2016 relative aux bonnes pratiques de consultation et d'évaluation des offres de coordonnateurs SPS à l'attention des maîtres d'ouvrage ainsi que sur les textes à jour de la commande publique, notamment la publication des CCAG en 2021. Elle intègre les décisions de jurisprudence éclairantes pour la pratique du métier.

Avec ce guide, le coordonnateur SPS et tous les acteurs d'une opération de construction - maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entrepreneurs - disposent d'un référentiel commun pour la mise en place d'une coordination de sécurité et de protection de la santé efficace.

Sommaire :
- La sécurité sur les chantiers de BTP : Obligations en matière de sécurité - Organisation de la sécurité Répartition des compétences - Cas particuliers
- L'encadrement de la fonction : Qualifications du coordonnateur SPS - Contractualisation de la fonction - Sécurité et responsabilité
- Les missions du coordonnateur SPS, méthodes et outils : Missions en phase de conception Missions en phase de réalisation - Missions au cours de l'année de garantie

Daniel Couffignal est ingénieur INSA, spécialisé dans l'accompagnement des maîtres d'ouvrage publics. Il est l'auteur aux Éditions du Moniteur de 230 modèles de courriers pour gérer une opération de construction et co-auteur de Conduire son chantier avec Pierre Haxaire. Il a également rédigé l'ouvrage Contrôle technique de la construction aux éditions AFNOR.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-281-14564-9
EAN 9782281145649
Titre Coordination de sécurité et de protection de la santé
Sous-titre Organisation de la sécurité des chantiers - Encadrement de la fonction de coordinateur - Missions, méthodes et outils en phase de conception et en phase de réalisation
Numéro d'édition 4
Date de parution 22/06/2022
Nombre de pages 268
Type d'ouvrage Guides
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Daniel Couffignal
Editeur / Collection / Sous-collection Le Moniteur / Méthodes
Thème Droit > Droit de la santé / Droit médical > Autres ouvrages
Format Papier
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