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Crédits documentaires, lettres de crédit stand-by, cautions et garanties - Christian Cazenove, Dominique Deprée, Hubert Martini

Crédits documentaires, lettres de crédit stand-by, cautions et garanties

Guide pratique

N° de réf. 9782863259320

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Résumé
Face aux risques de non-paiement dont le niveau varie en fonction de la situation économique du pays de l'acheteur et de l'évolution des taux de change, les exportateurs ont tendance à recourir à toute la panoplie des sécurisations proposées par les banques et les assureurs-crédit et, entre autres, au crédit documentaire. Les acheteurs, quant à eux, requièrent la mise en place de couvertures en leur faveur clauses contractuelles plus sévères et garanties bancaires pour se prémunir contre les risques de défaillance de leurs fournisseurs.

Ce guide pratique est unique. Il propose une lecture simple et exhaustive des problématiques relatives à la pratique des crédits documentaires, LCSB, cautions et garanties indépendantes dans leurs aspects juridiques, commerciaux et financiers et présente les deux volets de la sécurisation des contrats. Cette troisième édition, mise à jour des dernières révisions - des règles et usances des crédits documentaires (RUU 600) et des garanties sur demande -, intègre la dimension "conformité", ou "compliance" - ainsi que les évolutions technologiques en matière de digitalisation du Trade Finance.

En référence aux RUU 600, la première partie de l'ouvrage étudie la protection des intérêts de l'exportateur au travers des crédits documentaires et des lettres de crédit stand-by ; les auteurs ont développé la dimension "import" réclamée par nos fidèles lecteurs. L'ouvrage en décrit les mécanismes et les différentes formes et analyse la position de chacun des acteurs sous l'angle des risques et des sécurités obtenues. Il aborde également les crédits documentaires et stand-by à l'import avec les clauses spécifiques liées à certains secteurs d'activité, les exportateurs étant souvent confrontés à des problématiques d'achat international.

La deuxième partie traite de la sécurisation de l'acheteur par la mise en place de cautions et garanties de marché par l'exportateur. Après un exposé juridique, l'ouvrage souligne les aspects pratiques . conseils aux exportateurs lors de la phase de négociation, puis de gestion. Il présente les différentes garanties et passe en revue les clauses à recommander ou à éviter. Il explique le contexte de mise en jeu des garanties, détaille les recours offerts aux exportateurs et expose un panorama de la jurisprudence en la matière.

La troisième partie est consacrée au poids renforcé des mesures de sanctions internationales et d'embargos, de lutte anti-blanchiment et contre le financement du terrorisme dans la gestion des opérations de commerce international. Le respect des mesures d'ordre réglementaire ne se limite pas aux banques, mais concerne aussi les exportateurs, les importateurs ainsi que les prestataires logistiques, par exemple. Ce guide rappelle à tous les acteurs du commerce international - PME, grandes entreprises exportatrices, professionnels du secteur bancaire et de l'assurance, enseignants et étudiants en commerce international et en écoles de commerce - les règles applicables, les usages et les pièges à éviter.

Préface de Judith Autié, ancie membre de la Commission bancaire de la CCI et de Credimpex, ancienne directrice du département "Crédits documentaires" à l'UBAF.
Hubert Martini, est consultant en Trade Finance chez IFACE EXPERTS Paris et EUROPE ASIA IFACE EXPERTS Saigon. Il est enseignant en commerce international à l'Inalco à Paris, à Hoa Sen University à Saigon et à l'Université Sésame de Tunis. Intervenant auprès de nombreuses banques en France, en Europe, en Afrique et en ASEAN, il conseille et forme de grandes entreprises ou des PME sur les techniques du commerce international.
Dominique Deprée, a exercé des fonctions à l'International au sein du Groupe Société générale, notamment au Département des Risques-Pays, puis au sein de la Banque de Détail à l'International où il s'est consacré au déploiement de la Conformité dans le réseau des pays d'Europe de l'Ouest, d'Europe centrale et en Russie. Il a enseigné le commerce international durant près de 40 ans dans de multiples institutions et chambres de commerce.
Christian Cazenove, dirige, après avoir occupé des responsabilités front-to-back en France et à l'International, les opérations de Trade Finance à la Société Générale. Il enseigne également le commerce international en qualité de maître de conférences associé à l'Université de Paris-Est Créteil et intervient dans plusieurs instances en France et à l'étranger, en particulier auprès de la Chambre de Commerce Internationale, l'organisation mondiale des entreprises.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-86325-932-0
Titre Crédits documentaires, lettres de crédit stand-by, cautions et garanties
Sous-titre Guide pratique
Numéro d'édition 3
Date de parution 04/2019
Nombre de pages 518
Type d'ouvrage Guides
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Christian Cazenove, Dominique Deprée, Hubert Martini
Editeur / Collection / Sous-collection Revue Banque
Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Droit financier / Droit bancaire / Droit du crédit / Droit boursier
Thème secondaire Économie > Économie européenne / Économie internationale
Format Papier
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