D'un code à l'autre : le droit commercial en mouvement

Les transformations du droit commercial sont, chacun le sait, très fréquentes en droit positif. Mais sont-elles aussi profondes que ce que suggère l'agitation normative ?

À partir de l'étude des deux versions princeps du Code de commerce français, les auteurs rassemblés par Sorbonne-Affaires nous livrent des réflexions qui montrent bien avec quel pragmatisme évolue le droit commercial au sens large, c'est-à-dire, plus communément aujourd'hui, le droit des affaires. Peu guidé par les théories, mais souvent poursuivi par elles, le droit commercial est toujours prêt à adopter les solutions qui paraissent les plus efficaces à ses acteurs essentiels. Le Code de 1807, comme les normes dont il s'est inspiré, s'est nourri de ce qu'aujourd'hui certains appellent la régulation (la part des professionnels y étant essentielle). La méthode n'a jamais disparu, même lorsque culminait l'emprise de l'État ; celle-ci s'est quelque peu diluée, pour laisser place à d'autres puissances. Le Code de l'an 2000, objet déformable, se laisse porter par des courants très divers, dont le présent ouvrage tente d'éclairer la complexité.

Ouvrage publié avec le concours de l'Ecole Doctorale de Droit Privé de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.