De la certitude à la confiance

La plupart des juristes ont leur idée sur le sens et l'importance du principe de sécurité juridique et, surtout, leur avis sur le mal qui semble attaquer le droit de toutes parts : l'insécurité juridique. Cet ouvrage a pour ambition de démontrer que les problèmes qui parcourent la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne relative à ce principe peuvent s'expliquer par la façon dont l'histoire des idées l'a façonné. Le recensement des contradictions, imprécisions et ambiguïtés dont la jurisprudence européenne est entachée permet, dans une première partie, d'illustrer le fossé existant entre le discours limpide de la Cour sur le principe et son application, paradoxalement ambiguë, incertaine et imprévisible.

L'analyse historique révèle ensuite que le principe de sécurité juridique est traversé par quatre logiques qui se sont construites au fil du temps, parfois depuis l'antiquité, et qui permettent de mieux comprendre la jurisprudence de la Cour de justice. Les deux premières sont liées au fondement du principe (la certitude pour la logique cartésienne et la confiance pour la logique fiduciaire) et les deux autres concernent ses destinataires (le pouvoir en place pour la logique politique et les sujets de droit pour la logique subjective).

Enfin, douze suggestions sont formulées afin d'améliorer l'utilisation du principe de sécurité juridique par les juridictions de l'Union, Elles sont inspirées d'une double proposition : remplacer la logique cartésienne par sa logique fiduciaire et mobiliser l'argument de sécurité juridique en priorité en faveur des individus (logique subjective) plutôt qu'en faveur des autorités (logique politique).

Né en 1979, Jérémie Van Meerbeeck est docteur en droit de l'Université Saint-Louis, licencié en philosophie et titulaire d'un master en droit européen et d'un master en théorie du droit. Après un séjour d'études d'un an à Dublin, il a été nommé juge au tribunal de première instance de Bruxelles et professeur invité à l'Université Saint-Louis, où il donne des séminaires de théorie du droit et un séminaire dédié à une réflexion sur l'Union européenne. Il est l'auteur d'articles relatifs à ses matières de prédilection (le droit européen et la théorie du droit) mais également à des matières aussi diverses que le droit européen des droits de l'homme, le droit pénal ou la procédure belge de cassation.